À l’audience, [X] [W] épouse [Z] a maintenu ses demandes, affirmant que le métrage s’est révélé cher, les devis émis par les artisans qu’elle a contactés étant trop élevés.

Avocat au barreau de NIMES, plaidant, substitué par Me Vanessa ARSLAN ARIKAN de la SELARL VAA AVOCATS, avocats au barreau de BEZIERS, postulant, D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience

et la Compagnie d’assurance SMA SA, es qualité d’assureur de la société PROVINI ARSAN.

[J] [H], muni d'un mandat écrit ET : DÉFENDEURS Association ARIANE en sa qualité de curatelle renforcée de Monsieur [G] [I], dont le siège social est sis [Adresse 2] M.

des jardinières - Entretien des espaces verts ; Nature de l'accident : [Localité 6] mouvement en enroulant les tuyaux d'arrosage.

Monsieur [F] expose qu’après avoir ôté le liner, l’artisan avait abandonné le chantier et cessé tous travaux en dépit de plusieurs mises en demeure et tentative de conciliation.

La SDE SAUDIA ARABIAN AIRLINES CORPORATION, représentée par son avocat, ne conteste ni l’indemnisation ni le remboursement des billets.

pièces) - seconde exécutoire délivrée le à EXPOSE DU LITIGE : Selon acte de commissaire de justice en date du 20 octobre 2025, la SAS RECA FRANCE a sollicité la convocation de Monsieur [S] [F], artisan

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 10 Octobre 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/00759 - N° Portalis DB3T-W-B7I-VC5M CODE NAC : 63A - 0A AFFAIRE : [P] [S] C/ Etablissement CENTRE DENTAIRE VILLEJUIF ARAGON, Caisse CPAM

ctx protection soc 3 N° RG 24/01790 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4TCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LS le : 1 Expédition délivrée à Maître ARAGONES

, une prise a été arrachée et la pièce est sale. - Chambre 2 : la pièce est sale, grande auréole ronde au centre de la pièce, l'appui de fenêtre est rayé, toiles d'araignée. - Salle à manger : il manque

Elle indique que Monsieur [C] [L], qui est artisan, pourrait retrouver un emploi pour apurer la dette, et sollicite que le dossier soit renvoyé à la commission de surendettement pour envisager un moratoire

LES ARTISANS PLOMBIERS D’ORMESSON (APO), S.E.L.A.R.L.

] Code recours : 88B N°minute : 24/02177 DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA [Adresse 9] [Localité 5] Autres parties: DEFENDERESSE S.A.S. [8] [Adresse 4] [Localité 2] Rep/assistant : Me Anouck ARAGONES-BENCHETRIT

2] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: [Localité 4] & NEUROSCIENCES Absent (e) représenté (e) par Me Sengul DINLER ARMAND, avocat commis d’office LE CURATEUR Association ARIANE

Depuis lors, des infiltrations ont été constatées à chaque événement pluvieux sans que la nouvelle intervention de l’artisan n’y remédie.

[L] [W], artisan carreleur, des travaux de pose de carrelages et versait, le même jour, un acompte de 1 255, 32 euros. M. [B] [G] a adressé plusieurs SMS et mail à M.

Désirant procéder au changement de leur pompe d'arrosage de surface, ils confiaient des travaux de forage à la Société CHAUSSY TECHNIC FORAGE, et d'installation de la pompe immergée à la Société SOKOLOFF