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127 résultats pour « Aroui »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre civile

6706edd7f1d01e3c86f8d667

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Les époux [B] seront donc condamnés à payer à la Sarl Arofi la somme précitée de 10.000 euros.

Source officielle

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TJ

REFERES

686824e94965b5d9df31a36c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Monsieur [Z] [P] né le 14 Mars 1982 à ORLEANS (45000), demeurant 12 Le Crochet - 28290 ARROU représentés par Me Peter SCHMID, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et de Me Alice POISSON de la SCP

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

69d7eefbcdc6046d47ae5792

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire de Lyon, Tribunal de proximité de Villeurbanne tenue le 07 Avril 2026, sous la présidence de DUQUESNE Marion, Président, assistée de AROUI

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

69d7f0f8cdc6046d47ae7b2c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire de Lyon, Tribunal de proximité de Villeurbanne tenue le 07 Avril 2026, sous la présidence de DUQUESNE Marion, Président, assistée de AROUI

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

67ec3107dd062d9f810e1b2d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

2] DÉBATS : À l'audience en cabinet du 01 avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président L’agent du greffe lors des débats : AROUS

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

65bd404e46d547e419ff38ad

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT Caroline DURAND Patrick L’agent du greffe lors des débats : AROUS

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

65d3a9d1c9d5768f5969cfe0

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : DEODATI Corinne CASANOVA Laurent L’agent du greffe lors des débats : AROUS

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

6696b93f9a603a69291135b4

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

08 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : MOLINO Patrick ACHOUR Salim L’agent du greffe lors des débats : AROUS

Source officielle
TJ

CTX AIDE SOCIALE

67895b27428384b762e63645

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET MARIE CLAUDE, Assesseurs : PESCE-CASTELLA Catherine DAVINO Roger L’agent du greffe lors des débats : AROUS

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

65bd401246d547e419ff3780

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT Caroline DURAND Patrick L’agent du greffe lors des débats : AROUS

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

65c13495d4f3671a27f9df19

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

A l'audience Publique du 23 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène Assesseurs : MOLINO Patrick MARTOS Francis Greffier lors des débats : AROUS

Source officielle
TJ

CTX AIDE SOCIALE

65c13496d4f3671a27f9df34

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : MOLINO Patrick MARTOS Francis L’agent du greffe lors des débats : AROUS

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Stéphanie CARTA, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65833e3b3ea7c8c1129bed4f

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : KASBARIAN Nicolas DUMAS Carole L’agent du greffe lors des débats : AROUS

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

69d7f0efcdc6046d47ae7a69

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

PEUPLE FRANÇAIS A l'audience publique du Tribunal judiciaire de Lyon, Tribunal de proximité de Villeurbanne tenue le 07 Avril 2026, sous la présidence de DUQUESNE Marion, Président, assistée de AROUI

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Julie STIOUI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65d3a999c9d5768f5969cf45

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : DEODATI Corinne CASANOVA Laurent L’agent du greffe lors des débats : AROUS

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentéc/DEFENDERESSE

65d3a9d5c9d5768f5969d15f

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : DEODATI Corinne CASANOVA Laurent L’agent du greffe lors des débats : AROUS

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

6696b9059a603a69291131c7

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

08 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : MOLINO Patrick ACHOUR Salim L’agent du greffe lors des débats : AROUS

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

6696b9069a603a69291131df

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

08 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : MOLINO Patrick ACHOUR Salim L’agent du greffe lors des débats : AROUS

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

6669e6600abaaac0911f40a9

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

l'audience Publique du 09 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET Marie-Claude Assesseurs : VESPA Serge FONT Michel Greffier lors des débats : AROUS

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentéec/DEFENDERESSE

65d3a9d1c9d5768f5969cfd2

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : DEODATI Corinne CASANOVA Laurent L’agent du greffe lors des débats : AROUS

Source officielle