un privilège de vendeur et un privilège de prêteur de deniers inscrits sur un immeuble sis à Montpellier ; que, par acte notarié du 29 juillet 1988, la SCI Boussayrolles a vendu cet immeuble à la SCI Aroni

La SARL PASTA & AROMI exerce une activité industrielle de fabrication de pâtes alimentaires.

Y... est entré au service de la Maison familiale rurale d'Etang-sur-Arroux, en octobre 1986 avec le titre de moniteur ; qu'il a assuré par la suite des fonctions de directeur ; qu'il a bénéficié d'un congé

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Arodis par les consorts Peters aux côtés d'ITM Entreprises

Vu 1°), sous le n° 203315, la requête, enregistrée le 6 janvier 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Yamina X..., demeurant à Mont Arroui ... ; Mlle X... demande au

Par un mémoire, enregistré le 16 septembre 2025, la société Arowi déclare se désister purement et simplement de sa requête.

[M] [E] et Mme [V] [E] de leur demande de paiement formulée à l'encontre de la SARL Argui ; - condamné M.

Aroussi X..., et par M. Adel X... demeurant à Zarzis (Tunisie) ; MM.

Les époux [B] seront donc condamnés à payer à la Sarl Arofi la somme précitée de 10.000 euros.

dernière fois après que Joseph Y... de Z... ait, le 9 septembre 2004, reconnu sa participation aux vols avec arme commis les 6 juin et 9 août 2003 dans les agences postales de Parentignat et de Toulon sur Arroux

Le présent jugement implique que le président de la communauté de communes entre Arroux, Loire et Somme place M.

à garantir la somme de 1 062 958,96 francs, outre les intérêts à compter du 1er août 1988, sous déduction de la somme représentant le prix de l'adjudication des biens appartenant à la SCI Moulin d'Arrousse

à la Cour : Jugement du 20 Janvier 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de LONGJUMEAU - RG n° APPELANT Monsieur [U] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Mylène AROUI

[L] [D] [Adresse 1] Représenté par Me François LE METAYER ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SARL PASTA & AROMI [Adresse 2] Représentée par Me [Localité 2] CHARPIN ([Localité 3]) PARTIE

TRANCHENT DANS LEUR DISPOSITIF UNE PARTIE DU PRINCIPAL ET ORDONNENT UNE MESURE D'INSTRUCTION PEUVENT ETRE IMMEDIATEMENT FRAPPES D'APPEL COMME LES JUGEMENTS QUI TRANCHENT TOUT LE PRINCIPAL; ATTENDU QU'EL AROUI

X... a été engagé le 2 février 1995 en qualité de conducteur de véhicule sanitaire par la société Ambulances du Val d'Arroux et a été licencié pour faute grave le 26 novembre 2006 ; Sur le premier moyen

Aure, l'arrêté du 15 décembre 1987 du préfet des Hautes-Pyrénées ayant autorisé la commune de Saint-Lary Soulan à réaliser les travaux de modification du téléski d'Arrouyes ; 2°) rejette la demande présentée

La société Viamedis a ainsi conclu une convention avec le centre hospitalier Les Marronniers de Toulon-sur-Arroux ayant pour objet la mise en place de la procédure de tiers-payant en matière d'examens,

La société Viamedis a ainsi conclu une convention avec le centre hospitalier Les Marronniers de Toulon-sur-Arroux ayant pour objet la mise en place de la procédure de tiers-payant en matière d'examens,

contre la décision du 14 octobre 1987 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier d'Eure-et-Loir a rejeté leur réclamation relative aux opérations de remembrement de la commune d'Arrou