CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

4 résultats pour « Aurore Francelle »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

—

Il est accordé à l'association AURORE sur le site d'Athis-Mons un agrément, au titre d'une expérimentation de lits halte soins santé accueillant des personnes sans domicile fixe mineures dans le cadre de la procédure prévue à l'article L. 162-31 du code

LEGIARTI000049957429

—

8Autorisation de réutilisation des données issues du système d'immatriculation des véhiculesL . 330-5 et R. 330-7 Rétablissement des droits à conduireR . 222-3 du travail de travail délivrée à un étranger en vue d'exercer une activité salariée en FranceL

Article Français (suite)

—

.: Mondo et autres histoires - Villa Aurore (nouvelles) Le Craver, J.L. (ill.

Article ANNEXE 3

—

RESIDENCE OCEANE PA 5 934,65 5 934,65 ile de France 01-751 01-751 750026189 DOMUSVI PARIS 16 PA 278,54 278,54 ile de France 01-751 01-751 750026718 LIS HALTE SOINS SANTE MAUBEUGE SPECIFIQUE 478,26 478,26 ile de France 01-751 01-751 750031999 CSAPA AURORE

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes