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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D.
67ed7ecada9e15c5131fadd5
2 avril 2025
2 avril 2025
, Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [C] [Y] assistée de Maître BOUDIER
Source officielleJ.L.D.
67f021c902fc178212f7d8cb
2 avril 2025
2 avril 2025
Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [S] [C] assisté de Maître BOUDIER
Source officielleJ.L.D.
67ed7eccda9e15c5131fadea
2 avril 2025
2 avril 2025
maintien de la mesure, Vu la soustraction aux soins de Monsieur [L] [J], depuis le 26/03/2025 ; Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître BOUDIER
Source officielleJ.L.D.
67ed7eceda9e15c5131fae1a
2 avril 2025
2 avril 2025
maintien de la mesure, Vu la soustraction aux soins de Monsieur [P] [L] depuis le 15/02/2025; Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître BOUDIER
Source officielleRéférés civils
6786b680df5b5c7d10ca521d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
RYSEUP STUDIOS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Thomas BOUDIER de la SELARL BAL AVOCATS, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 13 Janvier 2025 Notification
Source officielleChambre 10 cab 10 H
670818b089f19e8c50f89874
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/06996 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YOA6 Notifiée le : Grosse et copie à : Me Stéphane ANDREO - 2194 Me Thomas BOUDIER
Source officielleQuatrième Chambre
661979b71b7735881a7c0610
9 avril 2024
9 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/04092 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XZX6 Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Thomas BOUDIER, vestiaire
Source officielleRéférés civils
6706c72df1d01e3c86eff4c3
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Gilles DUTHEL de la SCP CATHERINE - DUTHEL, avocats au barreau de LYON,avocat postulant DEFENDERESSE Société SERVICES ET DOMICILE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Thomas
Source officielleJ.L.D.
68e012ea74e929a9d8fa02f6
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Le 03 Octobre 2025 Le Juge Emmanuelle WIDMANN - Copie de l’ordonnance transmise par courriel à l’avocat de permanence Me Thomas BOUDIER le 03 Octobre 2025 - Copie de l’ordonnance transmise par
Source officielleJ.L.D.
68e012e474e929a9d8fa01be
3 octobre 2025
3 octobre 2025
l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [H] [L] [D] assisté de Maître Thomas
Source officielleJ.L.D.
68e012ec74e929a9d8fa033f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [V] [S] assisté de Maître Thomas
Source officielleChambre Civile 2
6708224789f19e8c50f98141
10 octobre 2024
10 octobre 2024
sociétés de Lyon sous le numéro 922 037 429, représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Me Thomas
Source officielleQuatrième Chambre
67096a6606866c0645d23853
8 octobre 2024
8 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 20/04080 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VAM7 Jugement du 08 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Thomas
Source officielle2ème Ch. Cabinet 8
685c3d090a00405eb741d6e7
10 avril 2025
10 avril 2025
débattue en chambre du conseil le 06 Décembre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [H] [T] né le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 16] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Thomas
Source officielleChambre 10 cab 10 J
66bcf34fdd1496533f52decf
15 juillet 2024
15 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 21/02757 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VZ4B Notifiée le : Grosse et copie à : Me Thomas BOUDIER - 2634 la SELARL CHANON
Source officielleChambre 10 cab 10 J
69d7ef0ccdc6046d47ae58db
9 avril 2026
9 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Chambre 10 cab 10 J N° RG 22/08472 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XC2G Jugement du 09 avril 2026 Grosse à : Maître Thomas BOUDIER - 2634
Source officielleVentes
686425e10bb2f8a66ca5fba8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LE PLAT, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Maître Thomas BOUDIER de la SELARL BAL AVOCATS, avocats au barreau de LYON PARTIE SAISIE ET EN PRESENCE DE : S.A.R.L.
Source officielleChambre 10 cab 10 J
6615853bdb5098996d5a8eba
9 avril 2024
9 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 20/05900 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VFCJ Jugement du 09 avril 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Me Thomas BOUDIER
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
6a0ae9c4cdc6046d47102c5d
7 avril 2026
7 avril 2026
CONSUMER FINANCE, dont le siège social est sis SISE 26 QUAI CHARLES PASQUA - 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par Me Fabien DUCOS-ADER, avocat au barreau de BORDEAUX, vestiaire : substitué par Me Thomas
Source officielleTPX SGL JCP FOND
6a19e600cdc6046d47695f62
21 mai 2026
21 mai 2026
BOUMIER, greffier, Dans l'affaire qui oppose : DEMANDERESSE : Association ASSOCIATION PARME, association régie par la loi de 1901 (Déclaration n° 964711 - Publication au JO du 15/1/97), immatriculée
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