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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D.
67ed7ecada9e15c5131fadd5
2 avril 2025
2 avril 2025
, Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [C] [Y] assistée de Maître BOUDIER
Source officielleJ.L.D.
67f021c902fc178212f7d8cb
2 avril 2025
2 avril 2025
Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [S] [C] assisté de Maître BOUDIER
Source officielleJ.L.D.
67ed7eccda9e15c5131fadea
2 avril 2025
2 avril 2025
maintien de la mesure, Vu la soustraction aux soins de Monsieur [L] [J], depuis le 26/03/2025 ; Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître BOUDIER
Source officielleJ.L.D.
67ed7eceda9e15c5131fae1a
2 avril 2025
2 avril 2025
maintien de la mesure, Vu la soustraction aux soins de Monsieur [P] [L] depuis le 15/02/2025; Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître BOUDIER
Source officielleRéférés civils
6786b680df5b5c7d10ca521d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
RYSEUP STUDIOS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Thomas BOUDIER de la SELARL BAL AVOCATS, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 13 Janvier 2025 Notification
Source officielleChambre 10 cab 10 H
670818b089f19e8c50f89874
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/06996 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YOA6 Notifiée le : Grosse et copie à : Me Stéphane ANDREO - 2194 Me Thomas BOUDIER
Source officielleQuatrième Chambre
661979b71b7735881a7c0610
9 avril 2024
9 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/04092 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XZX6 Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Thomas BOUDIER, vestiaire
Source officielle3ème chambre A
6967801dcdc6046d4741aeab
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Représentant : Me Thomas BOUDIER, avocat au barreau de LYON, toque : 2634 APPELANT Organisme MONSIEUR LE COMPTABLE CHARGE DU RECOUVREMENT - SIE DE [Localité 2] Représentant : Me Florence CHARVOLIN
Source officielleRéférés civils
6706c72df1d01e3c86eff4c3
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Gilles DUTHEL de la SCP CATHERINE - DUTHEL, avocats au barreau de LYON,avocat postulant DEFENDERESSE Société SERVICES ET DOMICILE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Thomas
Source officielleJ.L.D.
68e012ea74e929a9d8fa02f6
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Le 03 Octobre 2025 Le Juge Emmanuelle WIDMANN - Copie de l’ordonnance transmise par courriel à l’avocat de permanence Me Thomas BOUDIER le 03 Octobre 2025 - Copie de l’ordonnance transmise par
Source officielleJ.L.D.
68e012e474e929a9d8fa01be
3 octobre 2025
3 octobre 2025
l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [H] [L] [D] assisté de Maître Thomas
Source officielleJ.L.D.
68e012ec74e929a9d8fa033f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [V] [S] assisté de Maître Thomas
Source officielleChambre Civile 2
6708224789f19e8c50f98141
10 octobre 2024
10 octobre 2024
sociétés de Lyon sous le numéro 922 037 429, représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Me Thomas
Source officielleQuatrième Chambre
67096a6606866c0645d23853
8 octobre 2024
8 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 20/04080 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VAM7 Jugement du 08 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Thomas
Source officielle6ème Chambre
6274bcc22799a9057d5dd138
5 mai 2022
5 mai 2022
DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 05 Mai 2022 APPELANTS : Mme [C] [Z] épouse [P] née le 29 Mai 1966 à SAINT ETIENNE 543 chemin de Montezin 42510 BALBIGNY comparante assistée de Me Thomas
Source officielle2ème Ch. Cabinet 8
685c3d090a00405eb741d6e7
10 avril 2025
10 avril 2025
débattue en chambre du conseil le 06 Décembre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [H] [T] né le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 16] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Thomas
Source officielle1ère chambre civile B
63be638f13ef607c90ab657d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[F] [V] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 7] (69) [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Thomas BOUDIER, avocat au barreau de LYON Mme [L] [C] épouse [V] née le [Date naissance
Source officielle1ère chambre civile A
68df5d714a4e15bf2fe4fa22
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[L] [G] né le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 9] [Adresse 5] [Adresse 7] Représenté par Me Thomas BOUDIER, avocat au barreau de LYON, toque : 2634 Mme [W], [R] [B] épouse [G] née le [Date
Source officielle8ème chambre
6350e4c142150aadff23dade
19 octobre 2022
19 octobre 2022
PRESTIGE PRIVEE, Société à responsabilité limitée, dont le siège social est situé [Adresse 1], immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 491 434 536 Demanderesse à l'incident Représentée par Me Thomas
Source officielle1ère chambre civile B
68676890dd25744ff781d475
3 juillet 2025
3 juillet 2025
D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 03 Juillet 2025 APPELANTE : La SCI LE PLAT [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Thomas
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