CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

768 résultats pour « Baccar »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

6a109cc5cdc6046d479aa15b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La société BANA a procédé à deux paiements de 40.108 € puis de 57.603,68 €.

Source officielle

Page 1 sur 39

Suivant →
TJ

1ère Chambre

6a109cc1cdc6046d479aa110

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Les factures des 30 octobre 2017, 31 décembre 2017 et 30 août 2018 ont été réglées par la société BANA, soit un montant total de 153.642€.

Source officielle
TJ

TPX MLJ CG FOND

6a10a85bcdc6046d479b825c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Adresse 3] [Localité 3] Comparante ET : DEFENDEUR : Société CUISINES REFERENCES, magasin exploité par la société CAMILLE CENTINKAYA CUISINES SAS [Adresse 4] [Localité 4] Representée par madame BAHAR

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a0e2340cdc6046d475c5288

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

décrits dans le rapport de l’expert judiciaire du 21 mai 2025 correspondant au devis FLOMATECH du 1er avril 2025 pour un montant de 1.857,90 € : Démolition du carrelage périphérique sur un rang Dépose du bac

Source officielle
TJ

Contentieux Proximité

69d7ff42cdc6046d47af7b6f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

dans la maison de M [J] [A] ; - condamne M [J] [A], Mme [S] [A], et M [N] [A] à lui payer les sommes suivantes : * 1.500 euros au titre de l’exécution par équivalent de leur obligation de remplacer la bâche

Source officielle
TJ

- 10 000€

6a0e2a21cdc6046d475cdc6b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il précise que les finitions ne sont pas aux normes et qu’il n’y a pas eu de montage de bac acier.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172e26d34da2cbdcda16a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

BALAS [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Maître Renaud FRANCOIS de la SELEURL Renaud FRANCOIS Avocat, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0197 S.A.S.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d96dbacdc6046d47d0d936

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il est fait mention d'un accident survenu le 7 juillet 2021 dans les circonstances suivantes : " Il rangeait un bac au-dessus de l'étagère plonge. " Dans la rubrique " nature de l'accident ", il est inscrit

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66fc3d932416523b9959b99e

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le syndicat des copropriétaires sollicite que soient retenu le chiffrage retenu par l'expert pour réaliser les travaux à savoir : - le devis de l’entreprise BALAS du 26 août 2021, pour 76.845,57 euros,

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d9465bcdc6046d47cdeb63

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elles font valoir que la responsabilité de la société [A] [C] pourrait être engagée dans la mesure où elle a procédé à la pose défectueuse d’une bâche dans le cadre des mesures conservatoires entreprises

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69dd5cefcdc6046d4721ba2a

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

Une de mes filles a eu le bac avec mention, la petite va passer le bac, elle a 17 de moyenne je suis fier d'elles.

Source officielle
TJ

Référés

69f11025cdc6046d47e2acf4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

persistante, des moisissures, une dégradation progressive des matériaux intérieurs ; qu’elle a fait procéder à une expertise, qui a révélé l’existence de graves non-conformités affectant la couverture en bacs

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

66ad3720d5af8a921ece5fcc

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

, Juge Madame CHOU, Magistrate à titre temporaire Sans opposition des parties l'affaire a été plaidée le 17 Mai 2024 devant Nawelle BABA-AISSA, siégeant en qualité de Juge Rapporteur qui a été entendu

Source officielle
TJ

ST AVOLD CIVIL

6a0f6850cdc6046d477d550a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

A titre subsidiaire et sous réserve de la production d’une facture relative à la réfection des joints du bac de douche du logement, Monsieur [V] [L] [C] sollicite le paiement de la somme de 485 euros après

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

696fff13cdc6046d470a01e6

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

BAFA au paiement des loyers et charges échus depuis le mois de juillet 2024.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

670438178d5cd4a875953dd4

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

COME BACK GRAPHIC ASSOCIES, S.A.S.U. ROGE CAVAILLES Copies délivrées le : DEMANDEURS S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67002feac34eb4cc85782e7d

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

La SCI BACC a obtenu en référé la désignation d’un expert en la personne de Monsieur [T] [L] dont le rapport a été établi le 8 novembre 2022.

Source officielle
TJ

Référés civils

668d7d9a53e3bdd07785c5f9

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

SCI DES BABAR C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a5809d919da7c4f1759971

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

En réplique, les défendeurs indiquent que la société BABA SUPER MARCHE a connu des difficultés financières. Ils remettent à la barre du tribunal à la société RALY un chèque de 4.000 euros.

Source officielle
TJ

Référés inf 10.000€

69697f65cdc6046d4774e75d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le 19 octobre 2023 à l’issue de cette installation, la société STORES BACHES SINTES a adressé à M.

Source officielle