Bacar Z...; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir condamné M.

la société Bata Europe et M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Banco Ambrosiano Veneto, venant aux droits de la Banca

Z... et Barras ont formé par deux mémoires, déposés au greffe le 17 juillet 1989, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Bacherie des Domes, société anonyme, dont le siège

Baya, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 31 octobre 1997, qui, pour faux et usage, falsification de chèques, recel et séjour irrégulier, en récidive, l'a condamné

B... a contesté les circonstances de la rupture de son contrat avec la société The Zimbabwe Bata shoe, il s'est adressé aux président et vice-président de Bata shoe organisation et de Bata Limited (Batalim

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Banca commerciale italiana, société anonyme

Code de procédure civile ; 4 / que dans leurs conclusions d'appel signifiées le 23 juin 2000 les consorts X... soutenaient que c'était par la faute des organismes bancaires que le contrat de lease-back

Le même jour, M. et Mme [M] se sont rendus cautions solidaires des engagements de la société Back to Bike envers la société Fuchs. 3.

perfringens" dans leurs aliments, il n'était toutefois pas établi que les aliments vendus par la société Thivat nutrition animale contenaient cette bactérie lors de la livraison dès lors qu'il n'avait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Le Grand Bacha

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que la société Bata France distribution fait grief à l'arrêt attaqué

Saonagri, - la SCI l'Epi, - la compagnie financière Bach, de commissaire à l'exécution du plan de : - la société Etablissements Bach, - la compagnie financière Bach, - la société Bailly

siège est ..., 3 / la société Chamlys, société anonyme, dont le siège est Drève du Bailly, 59850 Nieppe, 4 / la société Flamenlys, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / la société Le Bacus

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 26 septembre 2024) et les productions, la société Musthane a vendu à la société Les Thermes de la reine une bâche faisant office de réservoir thermal. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bata, société anonyme dont le siège social est à Moussey (Moselle),

méconnaissait donc les dispositions du PLU prohibant les clôtures en « bâches plastiques et textiles. » Réponse de la Cour 8.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bata, société anonyme, dont le siège est : 57770 Moussey, en cassation

MBH Van Den Brandeler, demeurant Bartolottilaan 9, Soest (Pays-Bas), 2°/ de la compagnie Bac Aviation Consultancy, dont le siège est Bartolottilaan 9, Soest (Pays-Bas), défendeurs à la cassation ;