Codes de loi français

Article 8

Le canton n° 7 (Bagnoles-de-l'Orne) comprend les communes suivantes : Bagnoles de l'Orne Normandie, Ceaucé, Juvigny Val d'Andaine, Mantilly, Passais Villages, Perrou, Rives d'Andaine, Saint-Fraimbault, Saint-Mars-d'Egrenne, Saint-Roch-sur-Egrenne, Tessé-Froulay

Article 16

Le canton n° 15 (Le Haut-Minervois) comprend les communes de Aigues-Vives, Azille, Bagnoles, Cabrespine, Castans, Caunes-Minervois, Citou, Laure-Minervois, Lespinassière, Limousis, Pépieux, Peyriac-Minervois, Puichéric, La Redorte, Rieux-Minervois, Rustiques

Article 5

Le canton n° 4 (Val d'Oingt) comprend les communes suivantes : Alix, Bagnols, Belmont-d'Azergues, Le Breuil, Bully, Chamelet, Charnay, Châtillon, Chessy, Cogny, Frontenas, Légny, Létra, Moiré, Porte des Pierres Dorées, Saint-Germain-Nuelles, Saint-Jean-des-Vignes

Article 30

Le canton n° 29 (Le Sancy) comprend les communes suivantes : Avèze, Bagnols, Besse-et-Saint-Anastaise, La Bourboule, Chambon-sur-Lac, Champeix, Chastreix, Chidrac, Clémensat, Compains, Courgoul, Cros, Egliseneuve-d'Entraigues, Espinchal, Grandeyrolles

Article 1

d'industrie territoriale du Havre ; Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Chambéry et de la Savoie ; Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Brest ; Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Nîmes-Bagnols-Uzès-Le

LEGIARTI000041887670

Inondations et coulées de boue des 22, 23 et 24 novembre 2019 Communes des Adrets-de-l'Estérel (Les) (2), Arcs (Les), Artignosc-sur-Verdon (1), Aups (2), Bagnols-en-Forêt (1), Barjols (1), Bastide (La) (1), Bauduen (1), Belgentier (1), Bormes-les-Mimosas

LEGIARTI000025546975

Département du Gard Communes d'Anduze, Aramon, Aujac, Aulas, Bagnols-sur-Cèze, Chamborigaud, Estréchure (L'), Fournès, Générargues, Génolhac, Malons-et-Elze, Manduel, Molières-Cavaillac, Montaren-et-Saint-Médiers, Notre-Dame-de-la-Rouvière, Plantiers

Article 1

, pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de parc naturel régional des Volcans d'Auvergne , les territoires des communes de : Anzat-le-Luguet, Apchat, Ardes-sur-Couze, Aurières, Aydat, Bagnols

LEGIARTI000031144013

01871 Libellé CPU CPAM Limoges Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 300780053 Finess géographiques 300000031 Etablissement CENTRE HOSPITALIER BAGNOLS-SUR-CÈZE

LEGIARTI000032710802

site la Chartreuse Villefranche-de-Rouergue 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site Saint-Alain Villefranche-de-Rouergue 12 CH de Decazeville Decazeville 30 Hôpital privé Les Franciscaines Nîmes 30 Centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze

LEGIARTI000030516415

Saint-Chély-d'Apcher Albaret-Sainte-Marie Saint-Chély-d'Apcher Blavignac Saint-Chély-d'Apcher Prunières Saint-Chély-d'Apcher Rimeize Saint-Chély-d'Apcher Saint-Chély-d'Apcher Saint-Chély-d'Apcher Saint-Pierre-le-Vieux Saint-Etienne-du-Valdonnez Bagnols-les-Bains

Article Annexe I

Lot Lot depuis Bagnols-les-Bains. DDE 46 DDE 82 5 janvier 2005 Célé depuis Bagnac-sur-Célé.

Article 1

Dans le département du Gard : le territoire de la commission locale d'insertion 8 Nord-Est, qui regroupe des cantons de Bagnols-sur-Cèze, Lussan, Pont-Saint-Esprit et Roquemaure.

LEGIARTI000023732832

Dans le département du Rhône Alix, Anse, L'Arbresle, Les Ardillats, Arnas, Bagnols, Beaujeu, Belleville, Belmont, Blacé, Le Bois-d'Oingt, Le Breuil, Bully, Cercié, Chambost-Allières, Chamelet, Charentay, Charnay, Châtillon, Chazay-d'Azergues, Chénas

Article Annexe 1

dans les ressorts territoriaux de la trésorerie de Brest Bellevue et du centre des impôts de Brest Kergaradec, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2010, est confié au comptable du SIP de Brest Kergaradec. 30 ― Gard SIP de Bagnols-sur-Cèze

LEGIARTI000028252330

l'écoconstruction Conseil d'architecture d'urbanisme et d'environnement de Lozère Paysage, développement durable, technologies de l'information et de la communication SELO Pôle de rayonnement stratégique de la haute vallée du Lot Station écotouristique Bagnols-les-Bains

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Sarreguemines - Neunkirch Nièvre Cosne-sur-Loire Nevers - Fourchambault Nord Cambrai - Niergnies (1) Dunkerque - Les Moëres Lille - Marcq-en-Barœul Oise Compiègne - Margny Le Plessis - Belleville Orne Alençon - Valframbert Argentan Bagnoles-de-l'Orne

Article 1

Bagnols-sur-Cèze. Musée Albert André. Bagnols-sur-Cèze. Musée Léon Alègre. Beaucaire. Musée municipal de la Vignasse. Le Vigan. Musée cévenol. Nîmes. Musée de la Romanité. Nîmes. Musée des beaux-arts. Nîmes. Musée du vieux Nîmes.

Article Annexe I

(0)4-68-10-36-00, fax : + 33 (0)4-68-10-36-02, Siren/Siret : 181100025 00012 CCI de Montpellier, hôtel Saint-Côme, 32, Grand'Rue Jean-Moulin, 34944 Montpellier Cedex 9, téléphone : 04-99-51-52-00, Siren/Siret : 183400068 00015 CCI de Nîmes-Bagnols-Uzès-Le

LEGIARTI000050943833

) ; Pont-de-Buis-lès-Quimerch (29302). 2A - Corse-du-Sud Olmeto (2A189) ; Petreto-Bicchisano (2A211) ; Propriano (2A249) ; Sartène (2A272). 2B - Haute-Corse Bastia (2B033) ; Corte (2B096). 30 - Gard Alès (30007) ; Anduze (30010) ; Aramon (30012) ; Bagnols-sur-Cèze