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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
68ed547d0da7cb996dca27ac
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BARCEL [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Frédéric CHAMBONNAUD, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE Madame [O], [I], [J] [C] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Ollivier
Source officiellePCP JCP ACR fond
65b406fa753f879640d60790
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [F] [H] à : Monsieur [E] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Sophie BARCELLA Pôle civil de proximité ■
Source officielle9ème chambre 2ème section
668839e6342d338c20d3143d
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Davantage encore ne précisent-ils pas les performances actualisées des titres du FCP Barclays comparées à celles des titres du FCP BNP.
Source officielle9ème chambre 1ère section
697b9d5dcdc6046d4725c0ec
5 janvier 2026
5 janvier 2026
demandes, - condamner Madame [C] à verser à BARCLAYS BANK IRELAND PLC une somme de 1.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - la condamner aux entiers dépens.”
Source officielleQuatrième Chambre
65b2b323fd6229a4e58a3a27
23 janvier 2024
23 janvier 2024
siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, avocats au barreau de LYON La Société BARCLAYS
Source officielle2ème Chambre civile
S.N.C. CAMPUS ANGELYc/S.A
67082b6c89f19e8c50fa6075
10 octobre 2024
10 octobre 2024
En réponse, la SARL ECB BARBERA maître d'oeuvre et la SMABTP concluent au rejet des demandes dirigées à leur encontre, au motif qu'ECB BARBERA n'a pas commis de faute, que l'expert judiciaire et son sapiteur
Source officielle2ème Chambre civile
6705886c1296b51ba2b729bc
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DEBOUTER les société ECB BARBERA, PRO FOND et SMABTP en qualité d’assureur des sociétés PRO.FOND, ECB BARBERA et BUCHET de leurs demandes de mise hors de cause.
Source officielleService de proximité
67fd63a6e85d0474bddb8836
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Elle fait valoir que l'avion en charge du vol devait effectuer un certain nombre de rotations entre Barcelone Genève et Nice.
Source officielle9ème chambre 2ème section
686d62b5a2273490db107fad
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 14/08232 - N° Portalis 352J-W-B66-CC3B4 N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le 08/07/2025 A Me BARBELANE
Source officielleVENTES
68f92c6bde0ebe408da9f89f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DEMANDERESSE Société BARCLAYS BANK PLC dont le siège social est [Adresse 1] (GB), inscrite au REGISTER OF COMPANIES sous le n°1026167, en sa succursale dans la Principauté de [Localité 14], dont le
Source officiellePCP JCP ACR référé
66a297bd80b1d994348a64a4
18 juillet 2024
18 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [S] [U] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Sophie BARCELLA Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N
Source officielleDeuxième Chambre
65d3af71c9d5768f5969f4d5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Mandine BLONDIN, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Alexandre BARBELANE
Source officielleVentes
66996d9707d408f8d4c28685
18 juillet 2024
18 juillet 2024
COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE M I N U T E (Décision Civile) JUGEMENT (Chambre de l’exécution immobilière) JUGEMENT : Société BARCLAYS BANK / Société SCI ROMANA
Source officielleQuatrième Chambre
668d7d9a53e3bdd07785c605
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Entre novembre 2016 et juillet 2017, il a effectué des investissements par l’intermédiaire d’une plateforme en ligne dénommée Barclays Traders.
Source officielleJAF CABINET 4
6985589ecdc6046d47207ca3
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Fondement : article 237 du code civil EPOUX DEMANDEUR Madame [S] [G] épouse [N] née le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 8] ( SÉNÉGAL) Domiciliée : [Adresse 3] Ayant constitué pour avocat Me Geïsa DE BARCELLOS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a6d34747251e2b24234208
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ils indiquent que [L] [N] a transféré ses avoirs près la Banque BARCLAYS à Bordeaux (devenue MILLEIS) postérieurement à son installation en France aidée par ses neveux ainsi qu’établi par une lettre en
Source officielleJEX cab 2
6631370619f939ca6242ddc0
25 avril 2024
25 avril 2024
MILLEIS BANQUE anciennement dénommée BARCLAYS FRANCE SA RCS PARIS 344 748 041 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Henri DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0663 substitué par Me
Source officielleService des référés
6706c991f1d01e3c86f083c3
9 octobre 2024
9 octobre 2024
’article 145 du code de procédure civile, condamner la société [11] à leur communiquer, sous astreinte de 100 euros par jour à compter de la signification de la décision à intervenir : le contrat Barclays
Source officiellePCP JCP ACR référé
662fe5bab89538338ecde5fa
24 avril 2024
24 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [F] [N] Monsieur [U] [I] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Sophie BARCELLA Pôle civil de proximité ■ PCP JCP
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
68e40515681ed727f2a40021
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Au printemps 2022, Monsieur [D], souhaitant obtenir un crédit immobilier, a effectué des recherches sur internet en vue de comparer les offres et s’est rapproché d’une banque dénommée “Barclays”.
Source officiellePage 1 sur 4