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34 résultats pour « Beaudoin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF

67f59468bbf04ef7857c3616

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DEMANDEUR Madame [T] [G] [U] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 8] de nationalité Française Profession : Sans emploi [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Rachel BEAUDOIN

Source officielle

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TJ

REFERES 2ème Section

660c48a61ff97dabd6b8457d

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Bien que régulièrement assignée, la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS ès-qualités d’assureur de la société SOUTO MOURA ARQUITECTOS LDA et de la société BEAUDOIN ENGEL, n’a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67fff64602ef4af38960c253

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Vu les conclusions d’acceptation de désistement d’instance et d’action de la SCP OLIVIER CLERMONT, JULIEN GUEZ ET CAMILLE BEAUDOIN, NOTAIRES ASSOCIES, anciennement SCP YVANE FALQUE, OLIVIER CLERMONT notifiées

Source officielle
TJ

4ème chambre

670ec1be1c3411ff3457b9c0

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

CARREFOUR-CENTRE COMMERCIAL LA BEAUJOIRE à hauteur de 320,00 euros par an doit être pris en considération.

Source officielle
TJ

JAF

6978453fcdc6046d47d3d279

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEMANDERESSE Madame [P], [Z] [O] épouse [D] née le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Maître Rachel BEAUDOIN

Source officielle
TJ

Service des référés

65b01282b98137c17478d36f

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par un acte du 26 décembre 2022, la SAS [Localité 12] 15 BEAUJON a donné congé à la société EUROPEAN BUSINESS CENTER pour le vendredi 30 juin 2023 à minuit.

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 3

6865a2bc72b7e1b6bf1e2a92

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

03539 - N° Portalis DBYV-W-B7G-GEG5 n° minute : PARTIES EN CAUSE : DEMANDEUR Monsieur [D] [I] [E] [X] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 9] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Emilie BEAUQUIN

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

66c790ed5d90a4b0a70b0c8e

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[W] épouse [N] 7 route des Randonneurs 44360 VIGNEUX-DE-BRETAGNE représentés par Maître Doris SIEURIN, avocate au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDERESSE: Madame [B] [E] 42 boulevard de la Beaujoire

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65aebb1e54a01215df740c14

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

représentée par Me Benoît VERNIERES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1059 Société SERRURERIE ET METALLERIE SAINT LOISE BRIENS ET LAMOUREUX SMSL [Adresse 81] [Localité 30] défaillant Société BEAUDOUIN

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

6a15fff8cdc6046d470750b1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2026 ENTRE : Etablissement public du Mont Saint-Michel, agissant poursuites et diligences de son directeur général domicilié en cette qualité au siège social sis 16 route de la caserne - 50170 BEAUVOIR

Source officielle
TJ

Référé

E.A.R.L. DOMAINE CACHAT-OCQUIDANT ET FILSc/S.A

6708384e89f19e8c50fb8917

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Suivant devis du 5 novembre 2018 accepté pour un total de 60 500,35 € TTC l’installation a été confiée à la société Froid Beaunois.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

69d98e04cdc6046d47d34c04

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

la mise en état de: -déclarer la demande avant dire droit de Mme [...] et de la [...] tendant à voir le tribunal judiciaire ordonner à la Mairie d’[...] et au bureau d’études acoustiques DBI (Daniel Beaujon

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

6610464bc9ea95b316fe40f9

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 428 DEFENDEUR : Monsieur [E] [Z] [C] né le [Date naissance 5] 1974 à [Localité 8] (PORTUGAL) [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Maître Fabrice BEAUPOIL

Source officielle
TJ

Référé président

67a66d989324999a647a7eea

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RESTO DU CHATEAU ROUGE présente des copies des documents suivants : - convention de mise à disposition du restaurant et de gestion des services associés du Parc des Expositions de La Beaujoire, - avenant

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 2

6a0e2f73cdc6046d475d5639

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

- N° Portalis DBYV-W-B7G-GCJT n° minute : PARTIES EN CAUSE : DEMANDEUR Monsieur [J] [U] [V] [O] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Emilie BEAUQUIN

Source officielle
TJ

JLD

69d55d76cdc6046d4770f6d4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Me Nadir MESSAOUD, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000051 SAISINE PAR: Monsieur le Directeur CENTRE HOSPITALIER [Etablissement 1] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Madame Aurore BEAUVOIS

Source officielle
TJ

JLD

6a10aa5ccdc6046d479ba7d3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

BACOT, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 4 SAISINE PAR: Monsieur le Directeur CENTRE HOSPITALIER [Etablissement 1] [Adresse 2] [Adresse 2] non comparant, représenté par Madame Aurore BEAUVOIS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd5590e85d0474bddb5d23

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

32] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Maître Christophe BAILLY, avocat au barreau de RENNES SOCIETE [24] [Adresse 2] [Adresse 28] [Adresse 15] [Localité 10] Représentée par Maître Claude BEAUDOIRE

Source officielle
TJ

Chambre 3

69d81633cdc6046d47b14762

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

, substitué par Me Romain DURIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DÉFENDEUR [B] [P] né le 28 Avril 1973 à [Localité 2] (ALGÉRIE) demeurant [Adresse 3] - [Localité 3] représenté par Me Marion BEAURAIN

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TJ

PS ctx protection soc 1

68715749d395d6ba9f2a216f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

transport d’un montant total de 74,20 euros engagés le 30 mars 2022, le 24 mai 2022 et le 10 juin 2022 pour deux trajets aller-retour entre son domicile situé dans le neuvième [Localité 4] et l’hôpital Beaujon

Source officielle