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126 résultats pour « Benaïssi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 1ère section

65c3d9f9c432ce7d11a7028a

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

STP ENTREPRISE GENERALE AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Ismail BENAISSI - #D0436 représentée par Me Ismail BENAISSI - #D0436 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Céline MECHIN, Vice-président Assistée

Source officielle

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TJ

Référés

69d03712cdc6046d47088202

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

R.P.J.H., dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Christian GAYRAUD de la SCP GAYRAUD-BENAHJI-DANIELOU, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 51 DÉFENDEUR S.A.R.L.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a0f6d05cdc6046d477db752

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Adresse 1] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Marie-Nina VALLI, Juge de la Mise en Etat, assistée de Taanlimi BENALI, Greffier DEMANDERESSE AU PRINCIPAL ET DÉFENDERESSE À L’INCIDENT : S.C.I.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65bd45ee46d547e419ffb2ff

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

FAITS - PROCEDURE - PRETENTIONS La SCI BENAKLI est propriétaire d’un hôtel situé au [Adresse 3] (78) qu’elle a donné à bail à la société HOTEL LE CLEMENCEAU.

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TJ

PCP JTJ proxi référé

6686e85ae74459e0c7ed22a2

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 03/07/2024 à : Monsieur [B] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 03/07/2024 à : Maître Zineb NACIRI BENNANI Pôle civil de proximité

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TJ

Saisies immobilières

68f921c5de0ebe408da94a55

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de PARIS, toque G0623 DEFENDEUR : Monsieur [H] [K] [B] [E] Né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 7] (94) domicilié : chez M. et Mme [N] [E] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Armelle BENALI

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TJ

4ème chambre 2ème section

66197c1d1b7735881a7c2c00

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

HELMUT représentée par Me Nafissa BENAISSA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0809 Nous, Nathalie VASSORT, Vice-Présidente, de la 4ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée

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TJ

Service des référés

65c3d9c9c432ce7d11a6fd80

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

DEMANDEUR Monsieur [E] [X] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Zineb NACIRI BENNANI, avocat au barreau de PARIS - #A0599 DEFENDEUR Monsieur [B] [P] [Adresse 1] [Localité 4] non représentée

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a0e1b78cdc6046d475bb6c7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[H] [N] [R] [D] [J] [E] [W] [A] [W] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Marie-Nina VALLI, Juge de la Mise en Etat, assistée de Taanlimi BENALI, Greffier DEMANDERESSE AU PRINCIPAL ET DÉFENDERESSE À

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TJ

2ème Chambre civile

68e88bab3ea43407b9fbca1d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BHI ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Sandra POLET, Juge de la Mise en Etat, assistée de Taanlimi BENALI, Greffier DEMANDEURS AU PRINCIPAL ET DEFENDEURS À L’INCIDENT: Mme [O] [B] [Adresse 4] [Localité

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TJ

2ème Chambre civile

67eee30bb848dd6814c62101

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est sis [Adresse 1] défaillant A l’audience de Mise En Etat tenue le 03 Avril 2025 Par Sandra POLET, Juge assistée de Taanlimi BENALI,Greffier Le

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TJ

2ème Chambre civile

686d731ca2273490db10bb35

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

07/2025 mentions diverses Par jugement de la 2ème Chambre civile en date du sept Juillet deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra POLET, Présidente, assistée de Taanlimi BENALI

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TJ

2ème Chambre civile

68658a2072b7e1b6bf1de0b7

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

2025 mentions diverses Par jugement de la 2ème Chambre civile en date du deux Juillet deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Karine LACOMBE, Présidente, assistée de Taanlimi BENALI

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TJ

2ème Chambre civile

68e56bb30e2901d10fa479ae

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

demeurant [Adresse 1] représenté par Me Hélène BERLINER, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant A l’audience de Mise En Etat tenue le 02 Octobre 2025 Par Sandra POLET, Juge assistée de Taanlimi BENALI

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TJ

2ème Chambre civile

68ded4206af9fd1f8095d434

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

représentée par Me Christine CURCURU-BOLIER, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant A l’audience publique tenue le 02 Octobre 2025 Par Sandra POLET, Juge de la Mise en Etat assistée de Taanlimi BENALI

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TJ

2ème Chambre civile

68e88b943ea43407b9fbc20c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

10/2025 mentions diverses Par jugement de la 2ème Chambre civile en date du neuf Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Mélanie MORA, Présidente, assistée de Taanlimi BENALI

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TJ

Charges de copropriété

65de36d2b88678c04abab416

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

LES JUMEAUX AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Franck BENAIS - #G0179 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Anita ANTON, Vice-Présidente, Assistée de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les articles 799 et suivants

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TJ

PCP JCP fond

6633da46c0d3e3fe99d17a1f

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 05/04/2024 à : Me Khalid BENNANI Copie exécutoire délivrée le : 05/04/2024 à : Me Sylvain DUBOIS Pôle civil de proximité ■ PCP

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TJ

4ème Chambre civile

66fef0f0172da17169eb48ae

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

de la SELARL JULIEN SALOMON, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant A l’audience publique d’incident tenue le 26 Septembre 2024 Par Isabelle DEMARBAIX, Vice-Présidente assistée de Taanlimi BENALI

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TJ

2ème Chambre civile

67f6cc20a9d5adc260622dbc

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

CANTUS ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Sandra POLET, Juge de la Mise en Etat, assistée de Taanlimi BENALI, Greffier DEMANDEURS : M.

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