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11 résultats pour « Benjamin DELSAUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi requêtes

67f80d5fcf40727a0043be8c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[F] [T], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Benjamin DELSAUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0469 COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, statuant en juge

Source officielle
TJ

Élection professionnelle

670572291296b51ba2b07d12

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DE L’HOPITAL [7] GVM CARE & RESEARCH, [Adresse 3], [Localité 5] représenté par Me Thomas HOLLANDE, LBBa -Société d’avocats, avocat au barreau de Paris, Vestiaire : P469 , présent à l’audience Me DELSAULT

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

65eb681de2958c07e91d3a1a

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [G] [X] [C] [S] épouse [E] née le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 10], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Benjamin

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

662015e3f05edb385fb2da71

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

MAYZAUD, avocat au barreau de RENNES COMPOSITION Coline DESSAULT, Juge aux affaires familiales, Assistée de Valentine GOHIN, Greffier, lors du prononcé, qui a signé la présente décision.

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TJ

Chambre 01

697aed94cdc6046d470e7e7f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 09 Janvier 2026, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e83c34eb4cc85781828

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

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TJ

2ème Chambre civile

6a0e1b57cdc6046d475bb3fb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

en Etat, assistée de Rosalie CONTRERES, Faisant fonction de Greffier DEMANDEURS A L’INCIDENT : DEMANDERESSE : Mme [A], [X], [F] [S] épouse [T] [Adresse 2] [Localité 2] / FRANCE représentée par Me Benjamin

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TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a10ab88cdc6046d479bbd34

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Adresse 1], [Localité 2] Représentée par Me Benjamin BEAUVERGER de la SELARL BEAUVERGER AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER DEMANDEUR D'UNE PART ET S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6a56dcdc6046d478f25c3

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

E2072 La société SMABTP, en sa qualité d’assureur décennal de la société SNEB [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Sandy CHIN-NIN (plaidante), avocate au barreau du VAL D’OISE et Maître Benjamin

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6a0f54e3cdc6046d477bdf9d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies délivrées le : CCC à Maître Bertrand DE CAMPREDON #B0097 CE à Maître Mickaël RUBINSOHN#G0586 CE à Maître Benjamin PORCHER #G0450 ■ 9ème chambre 3ème section

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

69d7f048cdc6046d47ae6dd8

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU -CHARENTES RCS de Bordeaux n° 353 821 028 1 parvis Corto Maltese 33000 BORDEAUX représentée par Maître Benjamin HADJADJ de la SARL AHBL AVOCATS, avocats

Source officielle