CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 résultats pour « Bergonzi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

6824dde0b351f8463a00b821

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Avril 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/01984 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Z5AI AFFAIRE : SAS EDELIS, SCCV [Localité 12] RESIDENCE ANATOL C/ Société L’AUXILIAIRE, en qualité d’assureur de la SAS CETIS et de la SA BERTONI

Source officielle
TJ

Référés civils

687154ded395d6ba9f2a0c2f

Annonces BODACC41 résultats

Journal officiel
Créations

BERGONZI, Margaux

SIREN 933614166Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

18/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

COUVERTURE BERGONZI FRERES

SIREN 435117866Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

17/02/2026

Voir →

Radiations

Bergonzini, Marlène, Denise

SIREN 944329879Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

30/09/2025

Voir →

Créations

BERGONZI

SIREN 987903663Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

19/06/2025

Voir →

Créations

Bergonzini, Marlène, Denise

SIREN 944329879Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

20/05/2025

Voir →

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

technique ; la SARL CEDDIA TP, qui s'est vu confier les lots de travaux « Démolition » et « Terrassement » ; la SAS PYRAMID, qui s'est vu confier le lot de travaux « fondations spéciales » ; la SA BERTONI

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a535033cf481c39a46a9

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

: DÉSISTEMENT [1] [1] Le: copies certifiées conformes délivrées à: - Me Elise DEBIES #E0504 ORDONNANCE rendue le 08 octobre 2025 DEMANDERESSE Société NEWMERIC 12 rue du Professeur Bergonie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1734c8cdc6046d472521db

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Elle explique avoir une pathologie de la moelle osseuse confirmée par l’institut Bergonié en 2017, sans donneur compatible.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

68f2af42e97b8c182997afd7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Monsieur [I] [J] né le 01 Septembre 1974 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] Madame [H] [N] épouse [J] née le 12 Juin 1979 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représentés par Me Jean Michel BERGON

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66200ed7f05edb385fb26fa4

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

Elle indique faire des ateliers à Bergonié, mais que c’est compliqué, et qu’elle a besoin d’une assistante sociale pour faire ses papiers.

Source officielle
TJ

Référés civils

687154ddd395d6ba9f2a0bff

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SASU CETIS ; Monsieur [P] [C] ; la SASU BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, venant aux droits de la société BUREAU VERITAS ; la SASU PYRAMID ; la SELARL MJ ALLIANCE, en qualité de liquidateur de la société BERTONI

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67f414114e0040aa3735c4f3

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

SAS [R] 1 lieu-dit La Bertonnière 17150 SAINT MARTIAL DE MIRAMBEAU Tous trois représentés par Me Pierre-jean PEROTIN, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS AU FOND DEMANDEURS A L’INCIDENT S.A

Source officielle