CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

248 résultats pour « Bouabsa »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6/Section 4

658339c83ea7c8c11299444f

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 102 Madame [K] [O] épouse [S] Représentant : Me Gilles MIGAYROU, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 102 C/ Monsieur [Y] [F] Représentant : Me Boubacar

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

661430383bbdffcd91717c16

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 102 Madame [U] [W] épouse [L] Représentant : Me Gilles MIGAYROU, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 102 C/ Monsieur [G] [I] Représentant : Me Boubacar

Source officielle
TJ

Chambre JAF

686f4908b8daa57c7f541b70

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Expéditions délivrées le à Me BOUMBA, [C] [F] Copies exécutoires délivrées le à Me BOUMBA, [C] [F] TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT DE DIVORCE MINUTE

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Redon - Bât C 13310 ST MARTIN DE CRAU comparant en personnec/DEFENDERESSE

65b16348b9f94e984650cad5

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

DEFENDERESSE Organisme CPAM 13 13421 MARSEILLE CEDEX 20 comparante en personne DÉBATS : À l'audience publique du 23 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

65b16351b9f94e984650cba3

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

13630 EYRAGUES non comparant, ni représenté Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 22 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

6a0b0565cdc6046d47128502

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Localité 1] Rep/assistant : Me Sylvie LANTELME, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE Organisme CARSAT DU SUD EST [Adresse 4] [Localité 2] ORDONNANCE PRESIDENTIELLE DE DESISTEMENT Nous, Myriam BOUAFFASSA

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

68700818b8daa57c7f66be2b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Localité 3] représentée par Mme [D] [R] (Inspecteur juridique), munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 02 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : BOUAFFASSA

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

6a21cd5ecdc6046d472cfc93

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

] [Adresse 3] [Localité 2] rep/assistant : Me Fabienne PITIOT, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Organisme CPAM 13 ******* [Localité 3] ORDONNANCE PRESIDENTIELLE DE RADIATION Nous, BOUAFFASSA

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

661d6ab8082b40ce99b6117f

T. Judiciaire

13 avril 2024

13 avril 2024

de VAL-DE-MARNE, avocats plaidant, vestiaire : PC001 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [S] [N] [C] né le 06 Novembre 2002 à [Localité 4] de nationalité Mauritanienne assisté de Me Boubacar

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 3

698122eccdc6046d47aee265

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Me Nabila PELISSIER BOUAZZA a déposé son dossier avant le 4 novembre 2025. La partie demanderesse a été avisée que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 09 janvier 2026.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : CAF

69669ff5cdc6046d472de0b9

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

par Mme [V] [E] (Agent audiencier) munie d’un pouvoir régulier Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 07 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : BOUAFFASSA

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : CAF

697306f0cdc6046d4760e214

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Localité 2] Représenté par Mme [F] [G] (Agent audiencier) munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 07 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : BOUAFFASSA

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

662fe44eb89538338ecddf09

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Représentante auprès des tribunaux) munie d’un pouvoir régulier Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 08 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : BOUAFFASSA

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

662fe44fb89538338ecddf18

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

CARSAT DU SUD EST [Adresse 5] [Localité 2] comparante en personne Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 08 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : BOUAFFASSA

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

662fe450b89538338ecddf1b

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Représenté par la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 08 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : BOUAFFASSA

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentéec/DEFENDERESSE

6870080db8daa57c7f66bcc5

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Localité 3] représentée par Mme [S] [I] (Inspecteur juridique), munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 02 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : BOUAFFASSA

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

6a21cd5ccdc6046d472cfc47

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Inspetceur juridique) muni d’un p ouvoir régulier Appelé(s) en la cause: DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Mai 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

6a21cd61cdc6046d472cfcac

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

par Me VADON Monsieur [M] [O] [Adresse 4] [Localité 3] DEFENDERESSE Organisme CPAM DE SEINE ET MARNE [Adresse 5] [Localité 4] ORDONNANCE PRESIDENTIELLE DE RADIATION DÉFAUT DE DILIGENCES Nous, BOUAFFASSA

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

ésentéec/DEFENDERESSE

662fe44fb89538338ecddf15

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Représenté par Mme [Z] [N] (Représentante auprès des Tribunaux) munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 08 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : BOUAFFASSA

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

6881296a795daea26ff7f249

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

au barreau de MARSEILLE C/ DEFENDEUR Organisme [14] [Adresse 13] [Localité 6] comparant DÉBATS : À l'audience publique du 2 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Présidente : BOUAFFASSA

Source officielle

Page 1 sur 13

Suivant →