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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Loyers commerciaux
66995d3007d408f8d4c18155
18 juillet 2024
18 juillet 2024
LE BUCHERON [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Maître Denis THEILLAC, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0550 COMPOSITION DU TRIBUNAL Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente
Source officielleJLD
66902d3c766d1156dbbf7b62
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu la désignation de Maître Sophie BUCHON, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, par Monsieur le Bâtonnier de l’ordre des avocats ; N’avons pu entendre en audience publique Madame [Y] [C], qui, selon l’avis
Source officielleJLD
66bfa3372c2e722b7ca4b67d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu la désignation de Maître Sophie BUCHON, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, par Monsieur le Bâtonnier de l’ordre des avocats ; N’avons pu entendre en audience publique Madame [J] [F], qui, selon l’avis
Source officielleJLD
677842dbe5fcd6312332fdb3
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Vu la désignation de Maître Sophie BUCHON, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, par Monsieur le Bâtonnier de l’ordre des avocats ; Après avoir entendu en audience publique Monsieur [L] [S] Son avocat
Source officielleREFERES GENERAUX
669ab93b30bd4f0c3f6ca384
17 juillet 2024
17 juillet 2024
LOS MUCHACHOS, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Sophie BUCHON, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.S.
Source officielle2ème Chambre civile
6705886c1296b51ba2b729bc
8 octobre 2024
8 octobre 2024
BUCHET Société SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TA RVAUX PUBLICS S.A.S.
Source officielleJLD
669967ba07d408f8d4c22c41
18 juillet 2024
18 juillet 2024
l’avis disant n’y avoir lieu à mainlevée de la mesure de Monsieur Le Procureur de la République du Tribunal Judiciaire de Draguignan en date du 17 juillet 2024 ; Vu la désignation de Maître Sophie BUCHON
Source officielleService des référés
661041a6c9ea95b316fe1dc4
3 avril 2024
3 avril 2024
son syndic, le Cabinet GTF,Gestion Transactions de France [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Ariane LAMI SOURZAC, avocat au barreau de PARIS - #C0380 DEFENDERESSE Société BUREAU D’ETUDES BUCHET
Source officielleJLD
677842dbe5fcd6312332fdb7
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Vu la désignation de Maître Sophie BUCHON, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, par Monsieur le Bâtonnier de l’ordre des avocats ; Après avoir entendu en audience publique Monsieur [J] [D] Son avocat
Source officielleSAISIES IMMOBILIERES
69abda37cdc6046d47cfbaf9
12 janvier 2026
12 janvier 2026
ET Monsieur [S] [M] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] de nationalité Française, bûcheron, demeurant [Adresse 3] [Adresse 4], Madame [F] [B] [R] née le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 1
Source officielleJLD
677842dce5fcd6312332fdc4
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Vu la désignation de Maître Sophie BUCHON, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, par Monsieur le Bâtonnier de l’ordre des avocats ; Après avoir entendu en audience publique Monsieur [R] [I] Son avocat
Source officielleQuatrième Chambre
65aad1310c777d3ec8ebca07
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Des opérations d’expertise amiable ont eu lieu au cours desquelles le BET BUCHET, intervenant dans l’intérêt du syndicat des copropriétaires, a fait procéder à des sondages qui ont révélé que la chape
Source officielleChambre des référés
67817e8b6d34da2cbdcdc188
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[Localité 4] PIERRE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Maxime BUCHET de la SELEURL BUCHET AVOCAT, avocat plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : J127 et par Maître Anne-Laure
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a173625cdc6046d47253d74
19 mai 2026
19 mai 2026
[I] [S] [P] était bûcheron. Il n’a pas repris ce travail ni une autre activité professionnelle.
Source officielle9ème chambre 1ère section
686428410bb2f8a66ca603f8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
352J-W-B7H-C27H6 N° MINUTE : Contradictoire Assignation du : 27 novembre 2023 JUGEMENT rendu le 01 juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [E] [R] [Adresse 5] [Localité 8] représenté par Maître Maxime BUCHET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f92890de0ebe408da9ad54
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il a indiqué que la perte de l’usage de sa main ne lui permet plus d’exercer son métier de bûcheron ni un métier physique.
Source officiellePAC - JEX
68e7a4f3033cf481c39a315a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DEMANDERESSE Société ILE DE FRANCE ARMATURES, SAS immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ROUEN sous le numéro 812 356 400 ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Maître BUCHON
Source officielleService des référés
6585e2a8638cf45b25ce6a3b
20 décembre 2023
20 décembre 2023
entendu les parties représentées par leur conseil, Par acte sous seing privé du 10 octobre 2011 à effet au 1er juillet 2011, la société ALLIANZ VIE a donné à bail commercial à la société LES TROIS BUCHERONS
Source officielleChambre 6
67801b749c3ba90f51dc1506
8 janvier 2025
8 janvier 2025
ELAN Compagnie d’assurance SMA SA ES Qualité d’assureur des sociétés ELAN, ESTPM et BUCHET Représentant : Me Christelle NEYRET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0066 S.A.S.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
669ab36130bd4f0c3f6bcb98
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Pôle Social - N° RG 23/00515 - N° Portalis DB22-W-B7H-RITG EXPOSE DU LITIGE Monsieur [C] [Y], né le 1er avril 1997 et embauché par le [9] à compter du 06 avril 2020 en qualité de bûcheron et aide garde
Source officiellePage 1 sur 2
Bucheton, Timour
23/06/2026
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ETABLISSEMENTS MICHELOT, VANMEENEN, Marion, BUCHETON
Reprise de l'activité après suspension. Acte Authentique en date du 30/07/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : 37 Rue de la République 80490 HALLENCOURT. Adresse du nouveau propriétaire : 37 Rue de la République 80490 HALLENCOURT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
12/09/2025
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VANMEENEN, Marion, Huguette, Noëlla, BUCHETON
08/08/2025
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Traiteur Maïna, BUCHETON, Nadine, Louisette, Hélène, COLOMBET
10/03/2024
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MAISON DE LA PRESSE, VANMEENEN, Marion, Huguette, Noëlla, BUCHETON
03/03/2024
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