Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi fond
67eed2a9b848dd6814c5e48a
2 avril 2025
2 avril 2025
Il ajoute que le défendeur n’apporte pas la preuve d’une substitution de son engagement de caution au nouveau dirigeant de la SARL Café Burq.
Source officielleRéférés
68e41b4f681ed727f2a52f33
6 octobre 2025
6 octobre 2025
crânien avec perte de connaissance initiale, - une fracture faciale touchant les parois sinusiennes maxillaire gauche et orbitaire gauche, - une fracture des branches horizontales de la mandibule, - un Burst
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 4
678ad9e75289c7662ca34235
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Selon certificat médical établi le 29 septembre 2016 par le pôle institut locomoteur, elle présentait les blessures suivantes : Une burst fracture du corps vertébral et des pédicules de L2 instable avec
Source officielleRéférés
68e41b57681ed727f2a53042
6 octobre 2025
6 octobre 2025
certificats médicaux et comptes-rendus d’hospitalisation) qu’à la suite de l’accident de circulation du 11 avril 2022, Monsieur [Y] [F] présentait : - une lésion médullaire dans un contexte de fracture burst
Source officielleChambre 21
658dc5bfe5473c8abb5ec158
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Les électroencéphalogrammes pratiqués entre le 18 et le 26 février 2013 retrouvaient des anomalies du tracé de type suppression burst.
Source officielle