Codes de loi français

Article 1

circonscription de la chambre de commerce et d'industrie locale Beaujolais, rattachée à la chambre de commerce et d'industrie de région Rhône-Alpes, est constituée des cantons suivants, situés dans le département du Rhône : - Beaujeu, Belleville, Gleizé

LEGIARTI000025541880

Gleizé Communes de Cogny, Le Perréon. Bois d'Oingt Communes d'Oingt, Saint-Laurent-d'Oingt. Belleville-sur-Saône Partie de commune de Saint-Etienne-la-Varenne (1).

Article 5

directrice générale, tous les actes relatifs à la comptabilité de l'ordonnateur, pour les dépenses et les recettes, à l'exclusion de la passation des marchés publics d'un montant supérieur à 40 000 euros hors taxes Délégation est également donnée à Mme Céline

LEGIARTI000043924738

départementale des territoires de la Nièvre ; - fermeture de l'abattoir de Sarreguemines et restructuration des services de la direction départementale de la protection des populations de la Moselle ; - fermeture des antennes territoriales de Thizy-les-Bourgs, Gleizé

LEGIARTI000023732832

, Belmont, Blacé, Le Bois-d'Oingt, Le Breuil, Bully, Cercié, Chambost-Allières, Chamelet, Charentay, Charnay, Châtillon, Chazay-d'Azergues, Chénas, Chessy, Chiroubles, Cogny, Corcelles-en-Beaujolais, Dareizé, Denicé, Emeringes, Fleurie, Frontenas, Gleizé

Article 1

IV Intervenant SPA et bien-être 336t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) d'Ille-et-Vilaine ; Santayarea formation III Chef pâtissier en gastronomie 221 3 ans Chef and Wine-Gastronomicom III Plasticien céramiste 224v 5 ans Entreprise Céline

Article 1

supérieures du Grand Ouest (IFSGO) III Analyste-programmeur en automatisme et informatique industrielle 201n 5 ans OGEC La Joliverie ― Centre de formation professionnelle (CFP) III Plasticien-céramiste 224v 5 ans Entreprise Céline

Article Annexe

Dardilly. 69076 Dommartin. 69077 Dracé. 69081 Ecully. 69083 Eveux. 69085 Fleurieu-sur-Saône. 69086 Fleurieux-sur-l'Arbresle. 69087 Fontaines-Saint-Martin. 69088 Fontaines-sur-Saône. 69089 Francheville. 69092 Gleizé

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes d'Arnas, Belmont-d'Azergues, Chazay-d'Azergues, Craponne, Dardilly, Gleize, Poleymieux, Savigny.

LEGIARTI000023732833

, Belmont, Blacé, Le Bois-d'Oingt, Le Breuil, Bully, Cercié, Chambost-Allières, Chamelet, Charentay, Charnay, Châtillon, Chazay-d'Azergues, Chénas, Chessy, Chiroubles, Cogny, Corcelles-en-Beaujolais, Dareizé, Denicé, Emeringes, Fleurie, Frontenas, Gleizé

Article (60 à 69)

échangeur de La Garde LIMONEST A 7 - échangeur A 450/A 7 PIERRE-BENITE 69 D 13 D 485 LEGNY D 38 LEGNY 69 D 338 D 13 LEGNY D 38 LES OLMES 69 D 338 D 485 LEGNY D 31 GLEIZE

Article ANNEXE

potassique) Wittenheim Markstein (1) (Bassin potassique) Rhône (69) Brignais Les Pérouses Bron Parilly ; Terraillon Décines-Charpieu Le Prainet Fontaine-sur-Saône Les Marronniers Givors Les Vernes Gleizé