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14 résultats pour « Carole BOIRIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Cab3

658c78b22c4a0d96dc2344b1

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool».

Source officielle
TJ

Référés

669ffbb5d9953d09165cbbf3

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

naissance 8] 1926 à [Localité 17] (39) demeurant [Adresse 11] Madame [R] [N] [Z] [B] née le [Date naissance 9] 1955 à [Localité 18] (74) demeurant [Adresse 16] DEMANDERESSES représentées par Me Carole

Source officielle
TJ

Référés

678028599c3ba90f51dc3c3f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

1946 à [Localité 6] (69) demeurant [Adresse 4] représentés par Me Luc PAROVEL, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 1 DEMANDEURS et Monsieur [G] [L] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Carole

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

68decacc6af9fd1f809549b5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Localité 4] demeurant [Adresse 3] Madame [D] [Z] née le 5 août 1966 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] représentés par Me Jérôme LECROQ, avocat au barreau de l’Ain (T. 63), avocat postulant, ayant Me Carole

Source officielle
TJ

Référés

669ffbb5d9953d09165cbc08

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

1962 à SURESNES, demeurant 7 montée du Perrozet Lotissement le Coteau du Perrozet - 01300 BREGNIER-CORDON représentés par Me Agnès BLOISE, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 17 substitué par Me Carole

Source officielle
TJ

Référés

669ffbb5d9953d09165cbbf0

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

CDB THALIA, immatriculée au RCS de Bourg-en-Bresse sous le numéro 802 350 595, dont le siège social est sis 576 rue du Bourg - 01630 ST JEAN DE GONVILLE représentée par Me Carole DELAY, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69fa56efcdc6046d47b64f7d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Jugement du 07 AVRIL 2026 prononcé publiquement à cette audience par Madame FONTAINE, réputé contradictoire en dernier ressort, signé par Madame FONTAINE et Madame CARREEL.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69fa56f2cdc6046d47b64f99

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Jugement du 07 AVRIL 2026 prononcé publiquement à cette audience par Madame FONTAINE, réputé contradictoire en dernier ressort, signé par Madame FONTAINE et Madame CARREEL.

Source officielle
TJ

Référés

669ffbb5d9953d09165cbbf9

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Par acte du 27 mai 2024, la société Auto Négoce La Balme a appelé en cause la société VBCR Villard Bonnot Carrosserie Réparation qui est intervenue sur le véhicule.

Source officielle
TJ

Chambre référés

68e0179e74e929a9d8fa6aec

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RE F E R E N° Du 3 octobre 2025 RG 25/00215 N° Portalis DBYC-W-B7J-LQLR 54G c par le RPVA le à Me Agata BACZKIEWICZ, Me Christophe BAILLY, Me Laurent BOIVIN, Me Jean-maurice CHAUVIN, Me

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TJ

JLD

6a0e1e9acdc6046d475bf564

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

STATUANT SUR UNE DEMANDE DE MAINTIEN EN RETENTION Appel des causes le 20 Mai 2026 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 26/01943 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76SV7 Nous, Madame PIROTTE Carole

Source officielle
TJ

Chambre référés

69d95642cdc6046d47ceff69

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

substituée par Me RIVE, avocate au barreau de RENNES, Société ROSE [J], dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Frédérique SALLIOU, avocate au barreau de RENNES, substitué par Me BOIVIN

Source officielle
TJ

Chambre Civile

69d75cd5cdc6046d479e76d3

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Ce dernier a constaté une nouvelle fois que la géométrie n'avait pas été faite, qu'un déséquilibre manifeste sur le frein avant existait, de même qu'un jeu dans le boîtier de direction.

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TJ

PAC - Contentieux

69dd428ecdc6046d471fbe23

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DIDIER LE BORGNE ET ASSOCIES, S.A.S. CARDEM, Société QUALICONSULT SECURITE, S.A.S.

Source officielle