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6 résultats pour « Cellikol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

69a9638ccdc6046d4796282a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

CELIO FRANCE ENTRE : Société EDISSIMMO société civile de placement immobilier à capital variable, immatriculée sous le numéro 337 596 530 auRCS de [Localité 2] dont le siège social est sis [Adresse

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TJ

REFERES 1ère Section

65a6d34847251e2b24234486

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

GARAGE CELIK le 17 juillet et à Madame [F] [M] le 8 août 2023. Madame [F] [M] et la S.A.S. GARAGE CELIK indiquent être sous-locataires de la société CBA.

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TJ

Chambre 26 / Proxi référé

686c0b5add7001754d61a39e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ASSISTANCE HABITAT [Adresse 5] [Localité 18] Non comparante Société MIC INSURANCE COMPANY [Adresse 7] [Localité 17] Représentée par Me Fabien GIRAULT, avocat au barreau de PARIS Substitué par Me Delphine CELIK

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TJ

LOYERS COMMERCIAUX

6621605bc8ec436236de9919

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

De même, l’expert a justement retenu, mode de calcul qui n’est en réalité par contesté par le preneur, la valeur faciale des baux des enseignes Célio et Bouygues, sans tenir compte des abattements exceptionnels

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TJ

Quatrième Chambre

661979b61b7735881a7c05bd

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Le Tribunal admettra les frais de vêtements auprès du magasin Célio en septembre et novembre 2015 pour (67,98 + 92.97 =) 160,95 Euros.

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TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a10cc2fcdc6046d479e4618

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

complète ne l’aurait pas amené (Madame [H]) à renoncer à l’intervention ou choisir une autre technique ou un autre chirurgien. 6 – La déficience du matériel fourni et actionné par la clinique (colonne de célio

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