Mme [S] reconnaît que ce sont bien ses chiens qui ont attaqué le chat de Mme [W].

Elle croise alors la route de Madame [Q] accompagnée de ses trois chiens, dont une chienne de type malinois, qui a attaqué violemment [W] en essayant de la mordre.

arrivée de son chien.

CHIEZE JARDINS ESPACES VERTS, SCS OTIS, [T] [Q], [H] [S], [D] [U], S.N.C. INFINITY, S.A.S. EXETANCH, S.A.S. SAVIOLI, S.A. L’ELECTRICITE, S.A.S.

CHIEZE JARDINS ESPACES VERTS, S.C.S. OTIS, S.N.C. INFINITY, S.A.S. EXETANCH, S.A.S. [U], S.C.O.P. S.A. L’ELECTRICITE, S.A.S.

LE PLESSIS CHERET C/ S.A.S.

[Z] [Y] domicilié : chez Chez Maître DAUMAS Catherine [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Maître Catherine DAUMAS de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS

en laisse courte et fixe dans toutes les parties communes de la résidence, à ramasser sans délai tout excrément laissé par ses chiens dans les parties communes, à assortir ces deux condamnations d’une

l'origine d'un stress et de troubles comportementaux pour le chien.

tué par les chiens et de la fuite de ses animaux du fait de la dégradation de sa clôture.

CHIEZE ANDRE MAINTENANCE EN ESPACES VERTS C.A.M.E.V, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Xavier RENAUD, avocat au barreau de LYON, à S.D.C.

troisième quart chez la mère et les deuxième et quatrième quart chez le père, Les années impaires les premier et troisième quart chez le père et les deuxième et quatrième quart chez la mère, -fixer

Franet, la Selarl MJ Alpes en qualité de mandataire judiciaire de la société Chez Franet et la Selarl AJ UP en qualité de commissaire à l’exécution du plan de redressement de la société Chez Franet aux

CM-CIC SERVICES SURENDETTEMENT CS 80002 59865 LILLE CEDEX 9 dispensée de comparution (article R.713-4 du code de la consommation) DÉFENDEUR Monsieur [Q] [X] CHEZ MEZIERE [D] 16 RUE DE CLIGNANCOURT

Elle avait souscrit ce contrat d’assurance par l’intermédiaire de son courtier, la société CABINET CHAREL, assurée auprès de la société CGPA.

[T] [P] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Caroline CHEREL, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE, avocat plaidant, vestiaire : 166 Mme [C] [H] épouse

INTRUM JUSTITIA POLE SURENDETTEMENT 97 ALLEE A.BORODINE 69795 SAINT PRIEST CEDEX non comparante Société [L]( EX BOURSORAMA) CHEZ MCS ET ASSOCIES ( GPE IQERA) M.

Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 96 07 52 @ : [Courriel 1] N° RG 26/00808 - N° Portalis DB3S-W-B7K-44SF Minute : 26/00334 DU GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO- SOCIAL “UN CHEZ

Amené aux urgences vétérinaires à Nîmes dans un état comateux le 11 décembre 2024, le chien a été examiné et s'est vu diagnostiquer une suspicion de parvovirose ; victime d'un arrêt cardiaque en cours

publié le 15 novembre 1950 ; Pour le fonds servant il est mentionné dans un acte du 22 juin 1938 « … le sentier existant au nord-ouest des bâtiments est grevé d’un droit de passage avec bœuf et charrettes