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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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8 résultats pour « Chloé VUEZ-JAUBERT »

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LEGIARTI000024581864

—

FORMATIONS ADMINISTRATIVES BASES DE DÉFENSE 1er régiment parachutiste d'infanterie de marine Pau-Bayonne-Tarbes 13e régiment de dragons parachutistes Bordeaux― Mérignac Commando Trépel Brest-Lorient Commando Jaubert Brest-Lorient Commando de

Article 1

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des forces spéciales ; 6° L'état-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos ; 7° Le commando Hubert ; 8° Le commando Kieffer ; 9° Le commando de Penfentenyo ; 10° Le commando Trépel ; 11° Le commando de Montfort ; 12° Le commando Jaubert

Article Annexe 4

—

opérationnelle de l'Ile Longue - Secteur plongée ; - état-major de la force d'action navale (EM ALFAN) - Antenne de Brest ; - état-major du commandement de la force aéromaritime française de réaction rapide (COMFRMARFOR) ; - commando Hubert ; - commando Jaubert

Article 1

—

régiment de transmissions ; – le centre interarmées des actions sur l'environnement ; – la 785e compagnie de guerre électronique ; – l'état-major du commandement de la force des fusiliers marins et commandos ; – le commando Hubert ; – le commando Jaubert

Article Annexe 3

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d'y exercer ses fonctions ; - état-major de la force d'action navale - Commandement de la force aéromaritime de réaction rapide/Cellule guerre des mines ; - bataillon de marins pompiers de Marseille ; - commandos de Monfort, Trepel, de Penfenteyo, Jaubert

Article Annexe I

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"Chloration des eaux" : procédé désignant le traitement des eaux usées, la potabilisation, le traitement des eaux de piscine, ainsi que la désinfection. 2. Implantation. - Aménagement 2.1.

Article Annexe I A

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Concentration en chlore libre du bain de chloration : 80 ppm au maximum. Rinçage obligatoire. Teneur en résidus organochlorés : inférieure à 200 microgrammes par kilogramme (exprimée sous la forme d'organo-halogénés adsorbables AOX).

Article Annexe I

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Odontites jaubertiana Euphraise de Jaubert (et E. des Cévennes). Omphalodes littoralis Cynoglosse des dunes. Pedicularis recutita Pediculaire tronquée. Phyllodoce coerulea Andromède bleue, Phyllodoce bleue.