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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Deuxième Chambre Civile
6966b0ffcdc6046d472f0998
5 janvier 2026
Emmanuelle MAGDALOU, Greffier a rendu le 05 janvier 2026, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame CITRAY, Vice-Présidente Madame SAMAKÉ, Juge Madame DARNAUD
6966b061cdc6046d472efe88
Emmanuelle MAGDALOU, Greffier a rendu le 05 janvier 2026, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame CITRAY, Vice-Présidente Madame PERRET, Juge Madame DARNAUD
67896e91428384b762e675c3
13 janvier 2025
a rendu le 13 janvier 2025, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame CITRAY, Vice-Présidente Madame LEAUTIER, Première Vice-présidente Madame DARNAUD
6711687efbbe959e6f201061
14 octobre 2024
, Magistrate honoraire Sans opposition des parties l'affaire a été plaidée le 01 Juillet 2024 devant Anita DARNAUD, siégeant en qualité de Juge Rapporteur qui a été entendu en son rapport par les membres
67896e90428384b762e675b5
67feb7807a459da3dcdee86d
7 avril 2025
, Magistrate honoraire Sans opposition des parties l'affaire a été plaidée le 03 Février 2025 devant Anita DARNAUD, siégeant en qualité de Juge Rapporteur qui a été entendu en son rapport par les membres
6781858e6d34da2cbdcdd3d0
6 janvier 2025
Greffier a rendu le 06 janvier 2025, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame CITRAY, Vice-Présidente Madame ROCOFFORT, Vice-Présidente Madame DARNAUD
6711687dfbbe959e6f201046
Service des référés
65b40700753f879640d6081e
26 janvier 2024
DANAIDE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Fabienne BERNERON, avocat au barreau de PARIS - #A0617 DÉBATS A l’audience du 10 novembre 2023, tenue publiquement, présidée par Cristina APETROAIE
6686fbcae74459e0c7edc006
1 juillet 2024
Greffier a rendu le 01 juillet 2024, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame CITRAY, Vice-Présidente Madame ROCOFFORT, Vice-Présidente Madame DARNAUD
6716ae7bb098d256e1011d0c
7 octobre 2024
Emmanuelle MAGDALOU, Greffier a rendu le 07 octobre 2024, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame CITRAY, Vice-Présidente Madame PERRET, Juge Madame DARNAUD
Pôle Civil section 2
69d81b8ccdc6046d47b1b763
9 avril 2026
de MONTPELLIER DEFENDEUR Monsieur [M] [I] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 3] (26), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Doaä BENJABER, avocat au barreau de MONTPELLIER, Me Roland DARNOUX
67896e91428384b762e675be
1ère CHAMBRE CIVILE
65848c73e41137cbf9fc38f3
21 décembre 2023
audience publique du 23 Novembre 2023, JUGEMENT : Contradictoire Premier ressort, Par mise à disposition au greffe, DEMANDERESSE : Madame [F] [Z] née le 01 Février 1961 à ANGERS (49000) 9 rue Darnal
Référé président
66feefc0172da17169eb34a6
3 octobre 2024
INVESTISSEMENT ET PATRIMOINE, la société THELEM ASSURANCES, la société MENUISERIE CHARPENTE DAVIAUD et le syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 1] [Localité 3], afin de solliciter l'organisation
6966b07fcdc6046d472f009c
6711687cfbbe959e6f20103f
Emmanuelle MAGDALOU, Greffier a rendu le 14 octobre 2024, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame CITRAY, Vice-Présidente Madame PERRET, Juge Madame DARNAUD
TPBR
695ee5a8cdc6046d478e3bcd
VALENCE DEMANDEUR(S) : Madame [U] [J], demeurant [Adresse 1] assistée de Mme [D] [Z] (FDSEA) munie d’un mandat à DEFENDEUR(S): Madame [L] [R], demeurant [Adresse 9] représentée par Me Roland DARNOUX
CTX PROTECTION SOCIALE
66fc39182416523b99580571
8 avril 2024
DÉCISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et suivants du code de procédure civile) _______________________________ Audience publique du : 08 avril 2024 Demanderesse : Madame [Z] [X] 11 Lotissement la Daunade
6780340e9c3ba90f51dc5d04
Emmanuelle MAGDALOU, Greffier a rendu le 06 janvier 2025, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame CITRAY, Vice-Présidente Madame PERRET, Juge Madame DARNAUD
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