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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 Cabinet 2
69d819c8cdc6046d47b193d1
8 avril 2026
8 avril 2026
ASSOCIATION CARMANTRAND-DUCHET, avocats au barreau de METZ, vestiaire : A501 DEFENDERESSE : Madame [C] [H] [N] née le 18 Février 1978 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Aurélie DEFRANOUX
Source officielleChambre 2 Cabinet 1
67882c56c21c0e53e790e5b2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Chambre de la Famille JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 DEMANDEUR : Monsieur [H] [Z] [I] né le 21 Janvier 1965 à BRIEY (54150) 1 Impasse des Tulipes 57050 LORRY-LÈS-METZ représenté par Me Aurélie DEFRANOUX
Source officielleChambre 2 Cabinet 1
6976734dcdc6046d47b2b197
13 janvier 2026
13 janvier 2026
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 DEMANDERESSE : Madame [J] [K] épouse [G] née le 05 Juillet 1990 à METZ (57000) 3 rue Louis Godard 57050 METZ représentée par Me Aurélie DEFRANOUX
Source officielleChambre 2 Cabinet 3
67f045e502fc178212f85e9e
4 avril 2025
4 avril 2025
] [E] épouse [Y] née le 10 Mai 1993 à AIN TEMOUCHENT (ALGERIE) domiciliée : chez Madame [Z] [E] 39 rue de la Falogne Appartement 31 57070 METZ de nationalité Algérienne représentée par Me Aurélie DEFRANOUX
Source officielle3ème chambre civile
686d7daaa2273490db10dcaa
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PASCALE (RCS 350.185.856) dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Aline LEBRET, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 55 substitué par Me Victor DEFRANCQ, avocat au barreau de CAEN
Source officielleChambre des Référés
68e96acc3ea43407b911e334
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE “LE CIT ATDIN” dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Victor DEFRANCQ, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 55 S.A.
Source officielleJAF Cabinet 3
69d97d3ecdc6046d47d2221b
10 avril 2026
10 avril 2026
Représentée par Me Agathe MARRET, Avocat PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [I] [V] [O] né le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] Représenté par Me Victor DEFRANCQ
Source officielleChambre des saisies
686837a94965b5d9df3246d6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
représenté par Me Catherine MASURE-LETOURNEUR, avocat au Barreau de CAEN, Case 03 ET Monsieur [L] [G] né le [Date naissance 4] 1981 à [Localité 6] demeurant [Adresse 2] SAISI représenté par Me Victor DEFRANCQ
Source officielleREFERES 2ème Section
678feea451b02779572a0d3b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
solidum Monsieur et Madame [N] à verser au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE << [11] >>, située [Adresse 6] [Localité 10], prise en la personne de son Syndic en exercice, la sociéte lMMO DEFRANCE
Source officielleChambre 2 Cabinet 1
67882c51c21c0e53e790e4c4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Chambre de la Famille JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 DEMANDEUR : Monsieur [V] [H] [T] [F] [P] né le 24 Décembre 1977 à SODOKÉ (TOGO) 6 rue des Frères Fournel 57050 METZ représenté par Me Aurélie DEFRANOUX
Source officiellePS ctx protection soc 4
65ca7065c0f14416cdea7e97
26 janvier 2024
26 janvier 2024
L'URSSAF Ile-deFrance mentionne à l'audience que le recours a été régularisé sur la contrainte litigieuse.
Source officielleJCP
66e08ac7de8ffc4309ab9884
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SOLIHA a donc fait signifier à Madame [I] un commandement d'avoir à respecter les clauses du bail par acte de la SCP DEFRANCE-LEDUC Huissier de Justice à LILLE le 4 septembre 2020.
Source officielleChambre 2 Cabinet 2
67a13a4f072c53c9d62b8835
7 janvier 2025
7 janvier 2025
2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Metz) DEFENDERESSE : Madame [P] [K] née le 03 Septembre 1982 à TAZA (MAROC) 25 rue de Provence 57150 CREUTZWALD représentée par Me Aurélie DEFRANOUX
Source officielle4 ème Chambre civile
68376bc07afb61838af1bed1
4 avril 2025
4 avril 2025
débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 04 Avril 2025 ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 2] REPRESENTE PAR SON SYNDIC LA SAS IMM DEFRANCE
Source officielle2ème Chambre Civile
66fda9f938de0398b51eb867
1 octobre 2024
1 octobre 2024
vestiaire : 33 DEFENDEUR : La société [K] RCS de Caen n° 840 926 273 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Victor DEFRANCQ
Source officielleJEX cab 6
658b289d2c4a0d96dcda524c
20 décembre 2023
20 décembre 2023
payé par erreur la dette d’autrui a, bien que non subrogé aux droits du créancier, un recours contre le débiteur (1ère Civ., 4 avril 2001, n°98-13.285, publié, commenté par le professeur Salvat au Defrénois
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
686c3330dd7001754d623453
3 juillet 2025
3 juillet 2025
l’ASSOCIATION SAUMIER - VUILLAUME, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C304 DEFENDEUR : Monsieur [M] [I] né le 28 Mai 1971 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Aurélie DEFRANOUX
Source officielleSection des Référés
69ced3bacdc6046d47e7ed44
2 avril 2026
2 avril 2026
CPH ARCADE VYV, dont le siège social est sis 33 rue Defrance - 94300 VINCENNES nonreprésentées VILLE DE VILLIERS SUR MARNE, représentée par son Maire en exercice- Place de l’Hôtel de Ville - 94350
Source officielleChambre 1 Cabinet 3
6866ed36d33109fd079b6dec
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par le maître de l'ouvrage ne peuvent être ultérieurement écartées sans que soit relevée une manifestation non équivoque de volonté de celui-ci d'y renoncer (Civ. 3e, 13 avr. 2005, no 03-15.892 P: Defrénois
Source officielle3ème Chambre civile
69cedadbcdc6046d47e87ae0
1 avril 2026
1 avril 2026
Par ordonnance rendue le 10 novembre 2020, le juge de référés de [Localité 7] a commis le Docteur [C] pour procéder à une expertise et a condamné la société LA MEDICALE DEFRANCE à payer à Mme [P] [S] la
Source officiellePage 1 sur 2
DEFRANOUX, Axel
04/06/2026
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DEFRANOUX, Guillaume
28/04/2026
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VILLA, Stéphanie, Yasmina, DEFRANOUX
17/04/2026
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SARL FABIEN DEFRANOUX
12/12/2025
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DEFRANOUX, Victor
14/10/2025
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