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824 résultats pour « Fanny Besson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CABINET JAF 7

67801ca69c3ba90f51dc1a44

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CABINET [12] 7 20L N° RG 24/04756 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZDCO N° minute : 25/ du 08 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [W] [U] épouse [W] Copie exécutoire délivrée à Me BESSON

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BESSONNET, Fanny

SIREN 819851908Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

11/07/2024

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Ventes et cessions

SARL Fanny et Axel, BESSON, CUBIZOLLES, Jérémy, LUCIE

SIREN 902033810GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

Acte Authentique en date du 13/09/2021. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

12/10/2021

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Modifications diverses

BESSONNET, Fanny

SIREN 819851908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

29/06/2016

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Créations

57 FACETTES, BESSONNET, Fanny

SIREN 819851908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

30/04/2016

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TJ

REFERES 1ère Section

668440a78bcff606d9c416a5

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 60A Minute n° 24/ N° RG 24/00714 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YZQJ 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le24/06/2024 àla SCP BAYLE - JOLY Me Fanny

Source officielle
TJ

JLD

6a0cc065cdc6046d473b2d2a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Je ne suis pas venu en Fance. J’ai seulement transité. Mon surnom c’est [P] [N] mais c’est parce que j’aime ce film et mes amis m’appellent [P] [N]. J’ai beaucoup de choses à dire.

Source officielle
TJ

Service des référés

681119ce2a56cbbf9295ced0

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

RG 24/57966 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6CXF N° : 1 Assignation du : 18 Novembre 2024 [1] [1] 2 Copies certifiées conformes délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 avril 2025 par Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfc433b2bc65ea734974

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 17 janvier 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

686821654965b5d9df318601

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

CHARPENTIER de la SELEURL FANNY CHARPENTIER, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 92 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Isabelle REGNIAULT Greffier : Madame Anne-Claire LORAND

Source officielle
TJ

Service des référés

69cec4c0cdc6046d47e6cd2b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

■ N° RG 25/52124 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7KRZ N° : 1-LF Assignation du : 21 Mars 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 avril 2026 par Fanny

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

6868216c4965b5d9df318706

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Marc LENOTRE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 80 DEFENDEUR : Monsieur [O] [D] [G] né le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 11] (78) [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Maître Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

65849133e41137cbf9fc84dc

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 20 décembre 2023 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

67f0243502fc178212f7e4bd

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

■ N° RG 25/50325 - N° Portalis 352J-W-B7J-C6XY3 N° : 1/MM Assignation du : 10 Janvier 2025 [1] [1] 1 Copies exécutoire délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 04 avril 2025 par Fanny

Source officielle
TJ

PPP Référés

697b8aa3cdc6046d4722e55d

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

ENEAL C/ [F] [Z] - Expéditions délivrées à [F] [Z] Me Fanny RABOUJET - FE délivrée à Me Fanny RABOUJET Le 09/01/2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION

Source officielle
TJ

Service des référés

65849125e41137cbf9fc8344

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 20 décembre 2023 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

65849134e41137cbf9fc8505

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 décembre 2023 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Fanny

Source officielle
TJ

Divorces Cabinet 2

6887d404e11322f258e1e94a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

de la SELARL [6] CCC Dossier JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carmen GUERREIRO GREFFIER: Lydie CHEVREL lors des débats, Fanny

Source officielle
TJ

Divorces Cabinet 2

6887d405e11322f258e1e964

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

à la SELARL [4] CCC Dossier JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carmen GUERREIRO GREFFIER: Lydie CHEVREL lors des débats, Fanny

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

69cd8f3fcdc6046d47ca3ebd

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Il peut procéder aux constatations, évaluations, appréciations ou reconstitutions qu'il estime nécessaires, en se transportant si besoin sur les lieux.

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfba33b2bc65ea7347d3

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 15 janvier 2024 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Fanny

Source officielle
TJ

Divorces Cabinet 2

68892584164153e3cd1d9dee

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

de l’état civil CCC Dossier JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carmen GUERREIRO GREFFIER: Lydie CHEVREL lors des débats, Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

6650db2a9d5614ec4f7d6dad

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

KINETON [Adresse 2] [Localité 3] non représentée DÉBATS A l’audience du 20 Mars 2024, tenue publiquement, présidée par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président, assistée de Fanny ACHIGAR, Greffier

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfa633b2bc65ea73453e

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 17 janvier 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny

Source officielle