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285 résultats pour « Flaicher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 1ère section

69e67292cdc6046d47ef5fb9

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

YOONEST AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Philippe GLASER - #J0010 représentée par Maître Philippe GLASER de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et ASSOCIES - #J0010 ORDONNANCE DE

Source officielle

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TJ

Service des référés

65849128e41137cbf9fc83a9

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Président du Tribunal, Assistée de Fanny ACHIGAR, Greffier, DEMANDERESSE Madame [V] [I] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Kristell CATTANI de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

669640c5f5112d8edd056b90

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

CLOUDFLARE FRANCE [Adresse 4] [Localité 5] représentées par Maître Marc SCHULER de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J010 S.A.S.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c125d2ded2ab7c85ad8

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège représentées toutes deux par Me Benoît Goulesque-Monaux, agissant pour la SELAS Valsamidis, Amsallem, Jonath, Flaicher

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f80ae1cf40727a0043af0d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [T] [S] épouse [Z] assistée de Maître FLACHER

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f80ae2cf40727a0043af3d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [U] [E] assisté de Maître FLACHER

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe739c07170de10e45ed6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, toutes deux représentées par Maître Pierre-Olivier LEBLANC membre de TAYLOR WESSING (SELAS VALSAMIDIS, AMSALLEM, JONATH, FLAICHER

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb48d33109fd079acbdb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

#P0026 - Maître MOJICA #E457 - Maître SCHULER #J10 - Maître BOESPFLUG #E329 [Adresse 15] [Localité 4] (ALLEMAGNE) représentée par Maître Marc SCHULER de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

668c2c17894f7f4d2e09f8b7

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

débattue en chambre du conseil le 07 mai 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEURS : Monsieur [I] [V] né le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Myriam FLACHER

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69de85e8cdc6046d473c2932

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

DEMANDERESSE Le Syndicat des copropriétaires DE LA [Adresse 1] sis [Adresse 2] à [Localité 3] agissant par son syndic en exercice, Madame [J] [G] [X] [R] exerçant sous l’enseigne FLASH IMMOBILIER, entrepreneur

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

66c38b08f20c06e7d9fe841a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

chambre du conseil le 11 Avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEURS : Monsieur [H] [X] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 9] (ALGERIE) [Adresse 7] [Localité 8] Représenté par Me Myriam FLACHER

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6868216b4965b5d9df3186fd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L'expert relève dans son rapport la présence de flaches d'une profondeur significative et de bosses avec craquelures.

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TJ

Service des référés

658dcb99e5473c8abb618ddc

T. Judiciaire

28 décembre 2023

28 décembre 2023

FLASH et M.

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TJ

1ère chambre - Référés

68dee2366af9fd1f8096a7f4

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Le procès-verbal de saisie conservatoire été signifiée à la SARL FLASH PALETTE le 30 avril 2025.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

686573db72b7e1b6bf1d4a2c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

résiliation du bail aux torts et griefs de la SAS FLASH DEPANNAGE pour non-respect des obligations locatives, caractérisées par l'absence de paiement des loyers

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e020f074e929a9d8fb28db

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SCI SEGRO WISSOUS dont le siège social est sis [Adresse 3] ayant pour avocat Maître Pierre-olivier LEBLANC de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69788a9dcdc6046d47d9792e

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Par actes du même jour, Monsieur [X] [D], gérant de la société, s’est porté caution des engagements de la société FLASH PALETTE jusqu'au 14 octobre 2023.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6722861c3f64f31269862c97

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[J] [P] et l’EURL FLASH CONSTRUCTIONS la somme 1500 € en vertu de l’article 700 du code de procédure civile et les entiers dépens. A l’audience du 21 août 2024, M.

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

6781707d6d34da2cbdcd9622

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

2025 Minute n° : REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LYON Notification le : 09/01/2025 expédition à Me Philippe BUSSILLET - 1776 Me Myriam FLACHER

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TJ

Référé président

66feefc4172da17169eb3569

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Monsieur [R] [O], cité en sa qualité d’entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial CAR FLASH par acte conservé à l’étude de commissaire de justice après vérification de son domicile, n’a pas

Source officielle