______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Flacher

La société Flunch, la société MJS Partners en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Flunch et la société FHB en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Flunch aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Flunch

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 MAI 2023 1°/ la société Duic Floch

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Flash net, sise 26, rue du Peintre Lebrun,

Flunch Auchan", de sorte que c'est au prix d'une dénaturation des termes clairs et précis de cette lettre du 26 septembre 1983 qui énonce : "Vous voudrez bien remettre les deux caisses de bière Sant'or

.., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 juin 1999 par le conseil de prud'hommes d'Avignon (section commerce), au profit de la société Coopérative les Transporteurs réunis par La Flèche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gaz - Flash, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

péjoratif signifiant que l'on recourt à tous les moyens possibles, même s'ils sont inadaptés et peu recommandables, pour arriver à ses fins ; que, dès lors, imputer au Quotidien du médecin de faire flèche

à l'arrêt de l'avoir débouté de ses demandes de paiement, postérieurement au 1er février 1987, d'une indemnité semestrielle et d'une prime constituée par un pourcentage sur les ventes des produits Flamrich

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le deuxième moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 3 février 2015), qu'en 2008 et 2009, la Société générale (la banque) a consenti à la société Flash

X... opérait la manoeuvre de pivotement du JIB lorsque, soudainement, la rallonge de la flèche s'est rompue de son attache, frappant dans sa chute M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Flasch Transactions, dont le siège est à Paris (10e), ..., en cassation

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 29 octobre 2020), Mme [M] a été engagée le 22 novembre 2004 par la société Flash nett en qualité d'agent de services à temps partiel.

8, alinéa 2, du décret du 31 juillet 1992 ; alors, d'autre part, que les établissements Y... faisaient valoir dans leurs conclusions que les arbres vendus étaient précisément identifiables par des "flaches

énonciations de l'arrêt attaqué (Amiens, 19 mai 1992), que la société Les Fils de Louis Y... a déposé, le 17 juillet 1990, en renouvellement d'un dépôt du 22 juillet 1965, une marque représentant une flèche

M et Mme [U] font le même grief à l'arrêt, alors « qu'en considérant que le désordre avait disparu après la sixième intervention du Garage Le Floch dès lors que les exposants n'avaient plus déclaré de

Relevant que la société Flac, représentée par M.

X..., Y... et Z..., salariés de la société Transporteurs réunis par La Flèche cavaillonnaise, ont été licenciés le 13 décembre 1999 pour motif économique ; Sur le premier moyen commun aux pourvois :

du cautionnement, n'ont pas été respectées" et relève que par ailleurs, la présence d'une accolade devant la mention manuscrite de ce texte – et non pas devant la mention dactylographiée – et d'une flèche