GENERALI VIE la SELARL CABINET BOUSQUET Me Céline GOLFIER-METAIS GROSSES le - la SELARL CABINET BOUSQUET , Me Céline GOLFIER-METAIS Copies électroniques : - la SELARL CABINET BOUSQUET , Me

n° du 04 Juillet 2025 Recours N° RG 21/00337 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GTPP ============== Société [11] C/ [9] Copie certifiée conforme délivrée le à Société [10] Me Céline GOLFIER-METAIS

MER & GOLF RÉSIDENCES, S.A.S.

Ce crédit était affecté au financement d'un véhicule de marque Volkswagen Golf immatriculé FQ794TB, numéro de série WVWZZZCDZLW020963, livré le 20 juillet 2024.

Constatant que la S.A.S Intérieur Golf se soit inscrite au registre national des entreprises ayant pour activité principale “salle de jeu, golf intérieur, [...] petite restauration avec vente de boissons

à lui payer la somme de 12 998,50 euros au titre des frais d’inscription 2023 au Golf du Prieuré et la moitié de la cotisation 2023 du Golf de [Localité 7], - condamner l’association sportive du Golf de

; - DEBOUTER la SA HOTEL DU GOLF et Monsieur [I] [B] de l’ensemble de leurs demandes à son égard comme mal fondées et injustifiées - CONDAMNER Monsieur [I] [B] et la SA HOTEL DU GOLF au paiement de

CLUB DE [Localité 12] ; * débouter l’association sportive du GOLF CLUB DE [Localité 12] de l’intégralité de ses fins, moyens et prétentions ; * condamner l’Association sportive GOLF CLUB DE [Localité

Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Deuxième Chambre JUGEMENT du 26 JANVIER 2024 N° RG 22/00433 - N° Portalis DB22-W-B7G-QMT6 DEMANDERESSE : l’ASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF DE [Localité

ET CONSTRUCTION BOIS la somme de 5 000 euros à titre de dommages et intérêts pour résistance abusive, De condamner la SCCV LES BALCONS DU GOLF en tous les dépens, De condamner la SCCV LES BALCONS DU GOLF

dans la procédure RG 23/4155 ;condamner la SARL LES RESIDENCES DU GOLF au paiement de la somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ;condamner la SARL LES RESIDENCES DU GOLF

[O] [D] Grosse : 2 Me Françoise PETIT Me Céline GOLFIER-METAIS Copie : 1 Dossier Me Céline GOLFIER-METAIS Me Françoise PETIT PARTIES Madame [Z] [B] épouse [D], née le 31 Décembre

La société ENEDIS souligne à juste titre que le départ BT « 8120900731 » concerné par l’intervention d’ENEDIS n’alimente pas le Golf de [Adresse 1].

DE LA RESIDENCE DOMAINE DU GOLF 1 pris en la personne de son Syndic la SAS IMMO DE FRANCE AQUITAINE, sise 122 route du Médoc au Bouscat (33110) Domaine du Golf 33680 LACANAU représenté par Maître Hélène

LE GOLF CLUB C/ S.A. BANQUE COURTOIS, S.A.

Jugement du 21 mai 2026 FAITS ET PROCEDURE Suivant acte sous seing privé à effet au 2 juillet 2021, l’Office public de l’Habitat du Morbihan [Localité 2] Golfe Habitat a donné à bail à M.

AU FOND JUGEMENT DU 06 JANVIER 2026 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE [Adresse 5] SISE [Adresse 1] À [Localité 3] agissant poursuites et diligences par son syndic la SAS GOLF

LES DAUPHINS représenté par son syndic en exercice la SARL NOUVELLE GESTION DU GOLFE C/ S.C.I.