X... a conclu le 1er octobre 1990 avec la société Golfy un contrat de partenariat qui lui faisait obligation d'enseigner pendant une durée de cinq ans, uniquement dans les golfs franchisés Golfy, selon

la somme de 52 500 francs à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que "Navarro et la compagnie Le Secours sont irrecevables à soutenir, comme ils le font, que le dépassement interdit commis par Golfier

X..., ès qualités, de Me Hemery, avocat de la société Golf international de Toulouse Seilh, les conclusions de M.

plus utilisées pour le golf.

[N] a été engagé en qualité de moniteur de golf, le 6 avril 2009, par l'association sportive du golf de [Localité 2]-[Localité 3] (l'association). 2.

Y... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande dirigée contre la SCI de l'Hôtel du golf en paiement de la dette de la Socopam, alors, selon le moyen, que la SCI de l'Hôtel du golf s'était

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1/ la société Bowling du golfe, société à responsabilité limitée,

Saisissons et plaçons sous scellé « CD GOLF [...] » Les DVD supportants les communications de la sonorisation du véhicule GOLF WV immatriculé [...] » ; qu'il a également indiqué par procès-verbal séparé

possède un établissement secondaire 1 rue Jean-François Hache à Grenoble et qu'elle édite la revue "Golf Digest" (pièces n° 5B et 17) ; qu'il est constaté que le nom de la revue "Golf Digest" éditée par

textile dite "Dipartex", société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A) , au profit de la société Golfer

Z... a indiqué que la golf de couleur claire avait franchi la ligne médiane de la chaussée, que son conducteur semblait hésiter et qu'il avait pensé qu'il allait s'engager dans une bretelle d'accès d'où

avril 2005), que les consorts X..., Le Y... et Le Z..., ont acquis de la société Crédit immobilier de France Armorique, devenu le Crédit immobilier de Bretagne Ouest (CIBO) des terrains en bordure d'un golf

Rodriguez port de golfe Juan, M. [V], ès qualité de liquidateur judiciaire des sociétés G. Rodriguez port de golfe Juan et Rodriguez Group, et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Golf, dont le siège social est ..., zone industrielle à Saint-Jean-de-la-Ruelle

F... a été engagé par la SA Goldis aux droits de laquelle vient la société Golbey distribution-Goldis (la société), exploitant son activité commerciale sous l'enseigne E.

Boston golf) qui commercialise un chariot sous l'appellation « [...] » ; que, de son côté, la société Boston golf a assigné la société Trolem en nullité de son modèle et en réparation du préjudice causé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Agence du Golf de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi, en tant que

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'association Le Stade français, dont le siège social est ..., 2 / la société Golf

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 5 novembre 2002), que Mme X... a acquis en juillet 1992 un terrain sur lequel elle a fait construire une villa au sein d'un lotissement situé en bordure d'un golf

N... a été victime le 16 octobre 2016 d'un accident lors d'une course d'obstacles de type « water jump », organisée par la société Golf de Bois Guillaume. 2.