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20 résultats pour « GrandJean »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

68d44a7a6a4025c174c48f6f

T. Judiciaire

23 septembre 2025

23 septembre 2025

demandant au juge de procéder au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Monsieur [T] [S] [E] Né le 21 Janvier 1986 Demeurant [Adresse 1] Représenté par Me GRANDJEAN

Source officielle

Annonces BODACC1 992 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GRANDJEAN-JASSET

SIREN 820780245Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

16/07/2026

Voir →

Radiations

GRANDJEAN, Mike, Samy, Robert, GRANDJEAN

SIREN 528283864Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL GRANDJEAN FREDDY

SIREN 447843426Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

14/07/2026

Voir →

Créations

GRANDJEAN, Mathis

SIREN 107213977Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL GRANDJEAN FREDDY

SIREN 447843426Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

14/07/2026

Voir →

TJ

JLD

68d44a7f6a4025c174c48fe3

T. Judiciaire

23 septembre 2025

23 septembre 2025

au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Madame [J] [S] [Z] Née le 09 Juin 2002 à [Localité 4] ([Localité 4]) Demeurant [Adresse 1] Assisté de Me GRANDJEAN

Source officielle
TJ

JLD

68d44a7e6a4025c174c48fd2

T. Judiciaire

23 septembre 2025

23 septembre 2025

de procéder au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Monsieur [C] [Y] Né le 25 Janvier 1989, Demeurant Association ARMME [Adresse 1] Assisté de Me GRANDJEAN

Source officielle
TJ

JLD

68d44a786a4025c174c48f4a

T. Judiciaire

23 septembre 2025

23 septembre 2025

demandant au juge de procéder au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : Madame [S] [G] Née le 27 Février 1968 en Haiti Demeurant [Adresse 1] Assistée de Me GRANDJEAN

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

6a0cd1a6cdc6046d473c91a5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ANGI 88, dont le siège social est sis 23, rue du Docteur Grandjean - 54110 RÉMÉRÉVILLE représentée par Me Emmanuel MILLER, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 107 Après avoir

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6973c36ecdc6046d47785489

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

avocat plaidant ainsi que par Me Romain ALLONGUE, avocat au barreau de MARSEILLE avocat postulant Monsieur [R] [U] intervenant volontaire né le 03 Janvier 1983 à MARSEILLE (13), demeurant 8 impasse Grandjean

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6a10bb73cdc6046d479cf38d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[G] [J] Me Marion GRANDJEAN - 105 JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [K] [I] né le 18 Mai 2002 à [Localité 2] (MAROC), demeurant [Adresse 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

686594ac72b7e1b6bf1e013d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JUGEMENT RENDU LE 02 JUILLET 2025 PARTIES DEMANDERESSES : Madame [Y], [R], [A] [F] épouse [Z] née le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 8] demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Marion GRANDJEAN

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6a10bac3cdc6046d479ce4d0

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

YOUNITED C/ [S] [C] [G] [X] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marion GRANDJEAN - 105 Copie certifiée conforme délivrée le : à : M.

Source officielle
TJ

Service JAF 2

69f11c26cdc6046d47e3a95e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

jaf 2 [I] [S] c/ [D] [C] [P] [T] [A] TT JUGEMENT de DIVORCE du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX PARTIE DEMANDERESSE : Madame [I] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Rep/assistant : Maître Diane GRANDJEAN

Source officielle
TJ

JEX

669640aaf5112d8edd0567a8

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Localité 6] (29) Tous deux demeurant [Adresse 3] Tous deux représentés par Me Isabelle DONNET, avocat postulant de la SELARL FIDU-JURIS, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 13 et Me Marion GRANDJEAN

Source officielle
TJ

JEX

669640e5f5112d8edd0570ae

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Localité 4] (14) Tous deux demeurant [Adresse 3] Tous deux représentés par Me Isabelle DONNET, avocat postulant de la SELARL FIDU-JURIS, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 13 et Me Marion GRANDJEAN

Source officielle
TJ

JEX

669640edf5112d8edd0571f3

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Localité 5] (72) Tous deux demeurant [Adresse 1] Tous deux représentés par Me Isabelle DONNET, avocat postulant de la SELARL FIDU-JURIS, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 13 et Me Marion GRANDJEAN

Source officielle
TJ

JEX

66964101f5112d8edd0574e6

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Localité 5] (50) Tous deux demeurant [Adresse 3] Tous deux représentés par Me Isabelle DONNET, avocat postulant de la SELARL FIDU-JURIS, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 13 et Me Marion GRANDJEAN

Source officielle
TJ

JEX

66964154f5112d8edd05812b

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

naissance 1] 1962 à [Localité 3] (61) demerant [Adresse 2] Représentée par Me Isabelle DONNET, avocat postulant de la SELARL FIDU-JURIS, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 13 et Me Marion GRANDJEAN

Source officielle
TJ

JEX

6696416af5112d8edd05859f

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

naissance 1] 1985 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Isabelle DONNET, avocat postulant de la SELARL FIDU-JURIS, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 13 et Me Marion GRANDJEAN

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

65b1630bb9f94e984650c078

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Hubert ROUSSEL, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et par Maître Jean-Pierre GRANDJEAN

Source officielle
TJ

Référés

68e43644681ed727f2a69c3d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

N° RG 25/01366 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UHNK MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01366 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UHNK NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Françoise CALAZEL à Me Solange GRANDJEAN

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

6865a64372b7e1b6bf1e3518

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 175 DEFENDERESSE Mme [S] [T] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 5] (15), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Solange GRANDJEAN

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65b01024b98137c1747892aa

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

La SCI PLEIN SOLEIL sollicite à ce titre la prise en charge de travaux de dépose des marches, ponçage et vernis en atelier, à hauteur de 6 440 € selon devis de la société ESCALIERS GRANDJEAN.

Source officielle