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59 résultats pour « Hatchi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Jean-Louis SAVES, avocat au barreau de TOULONc/DEFENDEUR

69d6b120cdc6046d478ff1f7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Maître [T] [B] es qualité de mandataire liquidateur de la société HANCHI MACONNERIE CONSTRUCTION est non comparante à l'audience et n'a pas adressé de conclusions.

Source officielle

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TJ

TECH SEC SOC: AT

658096ef3ea7c8c1120de4d7

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Selon le certificat médical initial, elle a présenté une contusion de la hanche gauche alors qu’elle était porteuse d’une prothèse de la hanche gauche posée antérieurement.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69de8393cdc6046d473c01ae

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Madame [K] [G] expose que le 09 janvier 2024, elle a consulté le docteur [P] [J] en raison d’une douleur au niveau de la hanche droite persistante ; que ce dernier a réalisé le 26 mars 2024 la pose d’une

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d57867cdc6046d47730714

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Selon certificat médical initial du 20 juin 2018, il était constaté comme lésions “douleur hanche gauche suite à une chute de sa hauteur”.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7f914cdc6046d47af0dc5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il n’y a aucun élément médical pour attester du taux, on ne sait pas quel côté de la hanche est dominante ou si le taux correspond au barème fourni.  

Source officielle
TJ

REFERES

69d58110cdc6046d4773c6be

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Lors de sa convalescence, Mme [P] [C] épouse [H] a été victime d’une luxation de la hanche droite et a été prise une nouvelle fois en charge, le 01 octobre 2024, par M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67880a57c21c0e53e79079af

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

RG 23/04417 N° Portalis 352J-W-B7H-CZPQE DEMANDERESSE Mme [I] [G] [S] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Laurent ADAMCZYK de la SCP LAURENT ADAMCZYK - ERIC TROUVE - #M60, Me Idriss kamel HACHID

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

662163ddc8ec436236deab6c

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Delphine CASALTA de la SELARL SELARL ARNOUX-POLLAK, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Maître Diane HATCHI

Source officielle
TJ

Service des référés

69de8d22cdc6046d473ca617

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

parties comparantes ou leur conseil, FAITS ET PROCÉDURE Soutenant qu’il estime avoir été victime d’une infection nosocomiale contractée dans les suites de l’intervention chirurgicale d’arthroplastie de hanche

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b05bcdc6046d478fe401

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Suivant certificat médical du lendemain de l’accident, Monsieur [U] [H] a présenté une entorse de l’épaule droite, une contusion hémithorax droit et de la hanche gauche.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3d17cdc6046d471f5cba

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Selon certificat médical initial réalisé le 28 juin 2025, Madame [L] [B] a présenté une fracture-arrachement du bord antéro-supérieur de L1 et une contusion de la hanche droite.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

68e55b490e2901d10fa38a2e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

demandeur Dit que les dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 octobre 2025 par Véra ZEDERMAN, Vice-présidente, Monsieur EL HACHMI

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

68e55b4a0e2901d10fa38a55

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

demandeur Dit que les dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 octobre 2025 par Véra ZEDERMAN, Vice-présidente, Monsieur EL HACHMI

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

6a0e1856cdc6046d475b76b4

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DB2Z-W-B7J-ICF2 Minute signée électroniquement JUGEMENT du 20/05/2026 Monsieur [Y] [O] C/ Monsieur [S] [I] [U] Copie exécutoire délivrée le (voir mention) : à : - Maître HACHID

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

69d554b8cdc6046d47705f07

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 avril 2026 par : COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Monsieur EL HACHMI, Assesseur Madame EL KHANTOUCHE, Assesseur assistés de

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TJ

2ème Chambre

6a15f77ecdc6046d4706b47d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Lors de cet accident, la jeune [Z] [J] a présenté un traumatisme à la hanche droite, côté qui correspond à l’épiphysiolyse de cette hanche, et côté droit qui a été opéré.

Source officielle
TJ

1ère Chambre CIVILE

6a0f5adfcdc6046d477c50d1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[S] [W] a subi, à la polyclinique de Riaumont, une arthroplastie de la hanche droite par mise en place d’une prothèse de hanche réalisée par le Docteur [H].

Source officielle
TJ

PS ctx technique

6686e86be74459e0c7ed24f9

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

DÉFENDERESSE CPAM DES YVELINES DEPARTEMENT DES AFFAIRES JURIDIQUES FCL [Localité 1] Non comparante, non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur FONROUGE, 1er Vice-président adjoint Monsieur EL HACHMI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3ccfcdc6046d471f576a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Selon certificat médical réalisé le lendemain de l’accident, Madame [L] [Y] a présenté une contusion douloureuse au niveau de la hanche droite et des douleurs lombaires.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

6686e857e74459e0c7ed2266

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

absent lors des débats DÉFENDERESSE CPAM DE L’ESSONNE [Adresse 1] [Localité 3] Non comparante, non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur FONROUGE, 1er Vice-président adjoint Monsieur EL HACHMI

Source officielle