A..., chef de cuisine à l'époque, aucun élément du dossier ne permettant d'établir que l'intéressée, qui savait que cela lui était interdit, a pris l'initiative de manoeuvrer le hachoir pour se rendre

. ; "aux motifs que l'analyse précise des faits, telle qu'elle ressort du jugement, permet d'affirmer que Haouchi est l'agresseur principal d'X..., que Millet est l'agresseur principal de Jacquemin et

délit de publicité mensongère ou de nature à induire en erreur, et l'a condamné à une peine d'emprisonnement avec sursis et à une amende ; "aux motifs que Patrick X... a reconnu que la photo du hachoir

Hachim, - X...

que la société Manu-Outils n'en était pas propriétaire; que toutefois, pour contester la matérialité de l'infraction, les appelants prétendent que la société Manu-Outils a réellement acquis des hachoirs

heures 30, le système d'alarme protégeant l'étude de Maître Y..., notaire à Angers, provoquait l'intervention des forces de la police ; qu'à leur arrivée, les deux hommes prenaient la fuite, l'un, Hatchik

.; Statuant sur le pourvoi formé par : - EL HANNACHI Abderrahmann, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 27 septembre 1995, qui, pour abus de confiance

ce que l'arrêt attaqué confirmant l'ordonnance entreprise a rejeté la demande de Jean- Claude X... tendant à voir ordonner la mainlevée du contrôle judiciaire en ce qui concerne les 30 prothèses de hanches

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 1er juin 2021), à la suite de la pose d'une prothèse de hanche, pratiquée le 10 février 2003 par M.

X..., avait, après l'avoir coincée entre l'armoire et le mur, tenté de l'embrasser sur la bouche, lui avait coincé les mains dans le dos, et l'avait serrée contre lui en lui caressant fortement les hanches

B..., qui ne proviennent pas de la hache de Denis X..., ne saurait démonter avec certitude que cette entaille a nécessairement été réalisée avec un autre instrument que cette hache ; qu'il convient en

sein du supermarché à l'enseigne "Intermarché", géré par la société Jormas, où il était employé en qualité de boucher ; qu'il résulte des investigations que la victime avait eu sa main happée dans un hachoir

Editions Glénat, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1996 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit : 1 / de la société Editions Hatier

Armée, en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1990 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de : 1°/ la société à responsabilité limitée Hach, dont le siège social est à Ville La Grand (Haute-Savoie

à hauteur de la partie métallique; tous les coups, je crois ont été portés en tenant la hache à deux mains...; après que Mario ait attrapé la hache, elle est tombée sur le sol ou sur le lit, je

H... par la rupture de sa prothèse de hanche droite le 19 mars 2007 et de l'avoir, en conséquence, condamnée à payer à M.

novembre 1995, et en particulier de l'original du procès-verbal coté D 182 de l'interrogatoire d'Alain X... du 18 janvier 1995, mais que ce dernier figure en annexe et en copie, ainsi que celui annulé d'Hatchik

Glenat, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section C), au profit de la société Groupe Alexandre Hatier

que, pour trancher une telle difficulté, elles doivent ordonner la mise en oeuvre d'une expertise technique; qu'en l'espèce, le litige ayant trait à la cotation applicable à deux arthoplasties de la hanche

d'emprisonnement avec sursis, outre le paiement de dommages-intérêts aux parties civiles; "aux motifs que "les deux plaignantes faisaient état notamment d'attouchements par l'intéressé avec ses mains à leurs hanches