CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

662 résultats pour « Jamard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 0 REFERES

68e42381681ed727f2a59b6d

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

JAUMARD FRERES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle

Page 1 sur 34

Suivant →
TJ

J.L.D.

65833fa33ea7c8c1129c0545

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

toutes ses fiches de paye ; qu'il justifie également d'un hébergement chez une personne qui justifie elle-même de son identité (titre de séjour) et d'un logement à Pantin (93) ; que monsieur [R] [T] n'a jamais

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69de8548cdc6046d473c1d19

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

été apurés en dépit des échanges et de l’acceptation d’un échéancier qui n’a jamais été respecté ; que M.

Source officielle
TJ

JLD

69d41068cdc6046d47555aa7

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

Je suis ici depuis 2026 et je n’ai jamais eu de problème en France. La préfecture dit que je suis une menace pour la France mais je ne serais jamais une menace pour la France.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6a1735a3cdc6046d47253196

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Q] [Z] n’ait jamais été émis par le garage.

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

6a0df74dcdc6046d47590faa

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Subsidiairement, aux termes de l'article 23 de la loi du 6 juillet 1989, Madame [B] [S] expose que la SCI [M] n'a jamais justifié de la régularisation des charges ni laissé les pièces justificatives à

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT

69d6cb6acdc6046d479201bd

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

La dette locative s’accumule depuis le début, dans la mesure où le loyer n’a jamais été payé.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

69debdcdcdc6046d474064ef

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Les époux [C] n'ont jamais consigné, de sorte que l'ordonnance désignant l'expert est devenue caduque.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0cc721cdc6046d473bba25

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

toutes sommes qui pourraient être mises à sa charge aux termes du jugement à intervenir, Dire que si les délais accordés sont entièrement respectés, les intérêts au taux légal seront réputés n'avoir jamais

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6a0b8abccdc6046d4720187c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il affirme n’avoir jamais accepté de céder à titre gratuit ses parts sociales à M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10bbfdcdc6046d479cff93

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle ajoute que Madame [J] [P] n’a jamais fait état de son état physique et mental, contrairement à ce qu’elle avance.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69dd591ecdc6046d47216958

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il a précisé que Monsieur [W] n’avait jamais réglé sa dette au titre de la première condamnation et n’avait jamais reprise le paiement des charges de copropriété.

Source officielle
TJ

Contentieux de proximité

69d57600cdc6046d4772d7a5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Elle fait valoir qu’il s’agit d’une demande de remboursement de deux acomptes versés le 21 février 2025 pour la livraison et le montage de portes et de fenêtres, jamais livrés.

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d57254cdc6046d47728d9b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Elle tient à faire valoir que la créance serait incontestable et que dans le cadre des débats, Monsieur [U] pourra toujours solliciter des délais de paiement, sachant que ce dernier ne se serait jamais

Source officielle
TJ

Procédures orales

69dd4705cdc6046d47200cfe

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Malgré les relances téléphoniques immédiates puis le courrier recommandé du 27 février 2025, les intervenants ne sont jamais revenus.

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a0e2c85cdc6046d475d08e2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[V] [L] est gérant, Mme [I] [L] n’a jamais pu se rendre dans cette villa,les 3 rapports de gérance versés in extremis au débat ne changent rien à l’affaire,les statuts ne sont pas respectés et rien n'empêche

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

6a0b76eecdc6046d471ea3c9

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

A ce titre, il précise que la caution ne l’a jamais informé qu’elle allait procéder au règlement.

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69dd3c95cdc6046d471f535b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Monsieur le 31 mars n’a jamais vu son chez lui, il est resté hospitalisé, à l’isolement.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d04c87cdc6046d470a41c2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[R] Malgré confirmation de l'envoi du colis par l’utilisateur pour une livraison en point relais via le distributeur Mondial Relay, Monsieur [G] [H] n'a jamais reçu le miroir.

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

69d6d7c3cdc6046d479313fa

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

jamais levées elle-même, et le syndic NEXITY l’ayant fait non seulement à tort, mais surtout alors qu’il n’avait pas mandat pour le faire.

Source officielle