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18 résultats pour « Juan PROSPER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

11ème civ. S3

68c33f9cc6c6896192a968c5

T. Judiciaire

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Madame [P] [H] et Monsieur [F] [K] se sont vus refusés de l'administration fiscale le bénéfice d'une prime énergétique au titre des travaux d'isolation effectués par la SARL PROST PLATRERIE.

Source officielle
TJ

Proximité

68e558f80e2901d10fa366cc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

2024, la SARL PROSPER FORAGES a réalisé pour le compte de Monsieur [J] [O] un forage agricole.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022fc766d1156dbbed3a2

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[D] » et l’enseigne « Prosper [D] ». 2.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6633da33c0d3e3fe99d175cc

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

de Madame [B] [Z] avant le 23 mai 2024,Eventuelles conclusions en réponse des sociétés PROSPER RIVER LIMITED et GRAND LOGISTICS LIMITED avant le 13 juin 2024.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

661ebd5ca0f635033634bd88

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Par acte de commissaire de justice en date du 22 juin 2023, la SASU SOGE PROP a fait assigner Madame [B] devant le juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Bordeaux afin de voir ordonnée la mainlevée

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6631324c19f939ca6242c0a1

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

SOGE-PROP C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

686d6061a2273490db1075dd

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

PROST ET FILS Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 16] défaillant S.A.

Source officielle
TJ

Service des référés

669022f0766d1156dbbed1f5

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La société PIQUE PROST a cédé son fonds de commerce, comprenant le droit au bail, à la société MJ FITNESS par acte sous seing privé du 27 juin 2021 signifié à la bailleresse par exploit du 3 août 2021.

Source officielle
TJ

JEX

699f5f21cdc6046d47bb66ba

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DEBATS : Audience publique du 10 Juin 2025 Après avoir entendu les parties en leurs dires et explications JUGEMENT : Contradictoire En premier ressort Prononcé le 08 juillet 2025 par Séverine PERROT

Source officielle
TJ

TPX DE GONESSE

695ec75acdc6046d478c1006

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

SDC HENRI PROST c/ [W] [J], [P] [V] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Christel THILLOU DUPUIS 1 CCC : dossier COUR D’APPEL DE [Localité 12] TRIBUNAL

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66902186766d1156dbbecd04

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

oppose : DEMANDERESSE Madame [S] [G], née le 30 Août 1962 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Adeline POURCIN, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Maître Cécile PROST

Source officielle
TJ

JEX

68e7a4ff033cf481c39a3515

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

EXPOSÉ DU LITIGE : Selon ordonnance de référé en date du 27 juin 2023, le président du tribunal judiciaire de Grasse a condamné solidairement Monsieur [M] [Z] et Madame [T] [J] épouse [Z] à : Enlever

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66a2968280b1d994348a53a1

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

délivrée le 25/07/24 JUGEMENT DU 25 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Mme BENHARKAT, Juge GREFFIER : Mme RAMONDETTI, Greffier L’affaire a été examinée à l’audience publique du 06 Juin

Source officielle
TJ

8ème Chambre

68decf386af9fd1f80958a9f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La société PROST TRANSPORTS a été acquise par la société UNITED PARCEL SERVICE (ci-après UPS) au mois de juillet 1991.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66884a3b342d338c20d50472

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

DÉFENDEURS Après avoir entendu les parties en leurs explications à l'audience publique du 04 Avril 2024, au cours de laquelle l'affaire a été mise en délibéré par mise à disposition au greffe au 07 Juin

Source officielle
TJ

Première Chambre

677d910cb032d83cfd3ea867

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

2023, - une mise en demeure en date du 13 juin 2022, remise à M.

Source officielle
TJ

Service des référés

669022f2766d1156dbbed23e

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La société PIQUE PROST a cédé son fonds de commerce, comprenant le droit au bail, à la société MJ FITNESS par acte sous seing privé du 27 juin 2021 signifié à la bailleresse par exploit du 3 août 2021.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb36d33109fd079ac940

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

abreviation Sogema (la société Sogema) a pour activité la distribution en gros et au détail de produits parmi lesquels la lunetterie, la maroquinerie, les chaussures, commercialisés sous ses marques propes

Source officielle