Maître Elodie RIFFAUT de la SELEURL SELARL Elodie RIFFAUT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 à Société OMAN AIR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Malika LAHNAIT

Maître Elodie RIFFAUT de la SELEURL SELARL Elodie RIFFAUT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 à Société OMAN AIR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Malika LAHNAIT

OMAN AIR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Malika LAHNAIT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1392, non présente, dont la juridiction a été saisie par acte introductif

Il laissait comme unique héritière sa fille, Madame [O] [L].

Elle a souligné que le décompte produit ne laissait d’ailleurs pas apparaître la même somme à son crédit : 4.279,28 euros alors que sur le décompte du commissaire de justice était mentionnée une somme

patiente dans les escaliers, chute sur la tête et le dos ; qu’après avoir remis Madame [L] sur le fauteuil, les agents terminaient leur ascension des escaliers, déposaient Madame [L] sur son canapé et la laissait

patiente dans les escaliers, chute sur la tête et le dos ; qu’après avoir remis Madame [D] sur le fauteuil, les agents terminaient leur ascension des escaliers, déposaient Madame [D] sur son canapé et la laissait

Il n’a pas exécuté la mesure d’éloignement par le préfet de laHaute Garonne. Pas de passeport, a déclaré être sans SDF.

N° Portalis DB22-W-B7G-QOZW DEMANDEUR : Madame [M] [I] [H] [D] épouse [W] née le [Date naissance 6] 1975 à [Localité 14] (92) [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Maître Isabelle CLANET DIT LAMANIT

avocat au barreau des Ardennes ET : Monsieur [S] [A] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Non comparant, ni représenté EXPOSÉ DU LITIGE Le 1er juin 2014, HABITAT 08 laissait

immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 502 015 324, prise en la personne de son représentant légal Monsieur [P] [K] [A], C/ [C] [S] ---------- AVOCATS : la SELARL JUDEXIS la SELARL LAHAUT

Le jugement du juge du surendettement relatait au surplus que l'état descriptif de la situation du débiteur faisait apparaître des revenus fonciers pour 254 euros ce qui laissait présager qu'il était propriétaire

un virement de 1640 euros, a demandé à [U] [E], le 19 juillet 2023, de restituer ce trop perçu, ce que l’intéressé indique avoir fait après avoir constaté, que le relevé informatique de ses comptes laissait

SOFIPIERRE C/ Société MAMA --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : Me Anne-Sophie BARDIN LAHAILLE (Paris) copie certifiée conforme délivrée le 10/10

signification étant en outre mis à la charge de l’opposante, en présence de Madame [S] [M], qui a indiqué pour payer la somme réclamée mais non les frais de signification (la caisse ayant répondu qu’elle laissait

avec Mme [J] en vacances et que cette dernière avait loué pour elles deux un logement via AirBnB pour 270 € ; qu'elle lui a réglé la moitié mais qu'elle a décidé de ne pas partir avec elle vu qu'elle laissait

Il est établi que l'équipement était correct et qu'aucun élément ne laissait à penser que le chef d'établissement avait connaissance de la pratique mise en œuvre par certains salariés pour gagner du temps

02775 - N° Portalis DB3W-W-B7J-FPNQ Page -- N° RG 25/02775 - N° Portalis DB3W-W-B7J-FPNQ Jugement du : 09 avril 2026 AFFAIRE : [P] [F] [U] C/ [D] [M] [U] ---------- AVOCATS : la SELARL LAHAUT

[I] [E] est décédé le [Date décès 1] 2015 à [Localité 6] (21) ; il laissait pour lui succéder sa conjointe survivante Mme [O] [M] veuve [E], ses enfants [P], [W], [Y], nés de précédentes unions, [N], née

Elle déclare qu’alors qu’elle cuisait des churros, sa sœur lavait des ustensiles de cuisine à côté d’elle et que, ce faisant, elle a projeté de l’eau dans l’huile bouillante.