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226 résultats pour « Lahnait »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69d552b5cdc6046d47703c38

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Maître Elodie RIFFAUT de la SELEURL SELARL Elodie RIFFAUT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 à Société OMAN AIR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Malika LAHNAIT

Source officielle

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TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69d552c1cdc6046d47703d26

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Maître Elodie RIFFAUT de la SELEURL SELARL Elodie RIFFAUT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 à Société OMAN AIR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Malika LAHNAIT

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69d552aacdc6046d47703b7f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

OMAN AIR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Malika LAHNAIT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1392, non présente, dont la juridiction a été saisie par acte introductif

Source officielle
TJ

Référés

6a0cbdcbcdc6046d473b0209

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il laissait comme unique héritière sa fille, Madame [O] [L].

Source officielle
TJ

JEX

6a0cb335cdc6046d473a44b5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle a souligné que le décompte produit ne laissait d’ailleurs pas apparaître la même somme à son crédit : 4.279,28 euros alors que sur le décompte du commissaire de justice était mentionnée une somme

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a0e2c8dcdc6046d475d0971

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

patiente dans les escaliers, chute sur la tête et le dos ; qu’après avoir remis Madame [L] sur le fauteuil, les agents terminaient leur ascension des escaliers, déposaient Madame [L] sur son canapé et la laissait

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a0e2cadcdc6046d475d0b69

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

patiente dans les escaliers, chute sur la tête et le dos ; qu’après avoir remis Madame [D] sur le fauteuil, les agents terminaient leur ascension des escaliers, déposaient Madame [D] sur son canapé et la laissait

Source officielle
TJ

JLD

69d4104fcdc6046d475558da

T. Judiciaire

4 avril 2026

4 avril 2026

Il n’a pas exécuté la mesure d’éloignement par le préfet de laHaute Garonne. Pas de passeport, a déclaré être sans SDF.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

6868216a4965b5d9df3186cc

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

N° Portalis DB22-W-B7G-QOZW DEMANDEUR : Madame [M] [I] [H] [D] épouse [W] née le [Date naissance 6] 1975 à [Localité 14] (92) [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Maître Isabelle CLANET DIT LAMANIT

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a15e351cdc6046d47054065

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

avocat au barreau des Ardennes ET : Monsieur [S] [A] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Non comparant, ni représenté EXPOSÉ DU LITIGE Le 1er juin 2014, HABITAT 08 laissait

Source officielle
TJ

JEX Mobilier

69cf04d1cdc6046d47eb8d24

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 502 015 324, prise en la personne de son représentant légal Monsieur [P] [K] [A], C/ [C] [S] ---------- AVOCATS : la SELARL JUDEXIS la SELARL LAHAUT

Source officielle
TJ

14CH SURENDETTEMENT

69d04fb4cdc6046d470a783d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Le jugement du juge du surendettement relatait au surplus que l'état descriptif de la situation du débiteur faisait apparaître des revenus fonciers pour 254 euros ce qui laissait présager qu'il était propriétaire

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

6710133d2b8bce2aff39910c

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

un virement de 1640 euros, a demandé à [U] [E], le 19 juillet 2023, de restituer ce trop perçu, ce que l’intéressé indique avoir fait après avoir constaté, que le relevé informatique de ses comptes laissait

Source officielle
TJ

Référé président

67082a4189f19e8c50fa4195

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SOFIPIERRE C/ Société MAMA --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : Me Anne-Sophie BARDIN LAHAILLE (Paris) copie certifiée conforme délivrée le 10/10

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

666b2bf1ab83ab779a7ba447

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

signification étant en outre mis à la charge de l’opposante, en présence de Madame [S] [M], qui a indiqué pour payer la somme réclamée mais non les frais de signification (la caisse ayant répondu qu’elle laissait

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TJ

PPP Contentieux général

65b00dccb98137c1747850e8

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

avec Mme [J] en vacances et que cette dernière avait loué pour elles deux un logement via AirBnB pour 270 € ; qu'elle lui a réglé la moitié mais qu'elle a décidé de ne pas partir avec elle vu qu'elle laissait

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa432c8a1343b8cd64034

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Il est établi que l'équipement était correct et qu'aucun élément ne laissait à penser que le chef d'établissement avait connaissance de la pratique mise en œuvre par certains salariés pour gagner du temps

Source officielle
TJ

JEX Mobilier

69d997dbcdc6046d47d3ef39

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

02775 - N° Portalis DB3W-W-B7J-FPNQ Page -- N° RG 25/02775 - N° Portalis DB3W-W-B7J-FPNQ Jugement du : 09 avril 2026 AFFAIRE : [P] [F] [U] C/ [D] [M] [U] ---------- AVOCATS : la SELARL LAHAUT

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TJ

Référé

69ceebcdcdc6046d47e9dc05

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[I] [E] est décédé le [Date décès 1] 2015 à [Localité 6] (21) ; il laissait pour lui succéder sa conjointe survivante Mme [O] [M] veuve [E], ses enfants [P], [W], [Y], nés de précédentes unions, [N], née

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a43bbf04ef7857bb157

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle déclare qu’alors qu’elle cuisait des churros, sa sœur lavait des ustensiles de cuisine à côté d’elle et que, ce faisant, elle a projeté de l’eau dans l’huile bouillante.

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