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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
6786cb91df5b5c7d10ca8edc
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LAMIRAD et la S.A.S.
Source officielleTroisième Chambre
67ed8596da9e15c5131fca20
2 avril 2025
2 avril 2025
122, Me Augustin DOULCET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 542 DEFENDEURS : [F] [S] [H] [O] Décédé le 22 décembre 2023 défaillant [N] [T] [R] [B] épouse [O] représentée par Maître Sabine LAMIRAND
Source officielle1ERE CHAMBRE
67f6c3eea9d5adc260621304
2 avril 2025
2 avril 2025
Sur l'appel en garantie de Monsieur [T] à l'encontre de la SAS LAMIRAULT GIRAUD ASSOCIES Monsieur [T] demande au tribunal de condamner la SAS LAMIRAULT GIRAUD ASSOCIES à le relever indemne et le garantir
Source officielleJld
68e55fc50e2901d10fa3cf0d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
utilisation d’un moyen de télécommunication audiovisuelle garantissant la confidentialité de la transmission (article L.743-8 du CESEDA), sur proposition de la préfecture ; assisté de Maître Sabine LAMIRAND
Source officielleJld
678025fd9c3ba90f51dc3659
9 janvier 2025
9 janvier 2025
utilisation d’un moyen de télécommunication audiovisuelle garantissant la confidentialité de la transmission (article L.743-8 du CESEDA), sur proposition de la préfecture ; assisté de Maître Sabine LAMIRAND
Source officielleC6-REFERES
68e581420e2901d10fa5a97e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
7 rue de la Châtaigneraie 73490 LA RAVOIRE représenté par Maître Marion CELISSE, avocat au barreau de CHAMBERY DEFENDEURS : Monsieur et Madame [F] [P], demeurant 225 route des Cortannes 73800 LAISSAUD
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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15 juillet 2024
15 juillet 2024
’AIN Dossier : N° RG 23/00013 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GHZM Décision n°24/00732 Notifié le à - [V] [N] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le: à - la SELARL BLANC LARMARAUD
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66d60968c52714c33ca5b94c
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[S] [B] Copie le : à - SELARL BLANC LARMARAUD BOGUE GOSSWEILER - Me FOREST- CHALVIN -SCP THOURET AVOCATS COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON ASSESSEUR EMPLOYEUR : Stephan VENCHI
Source officielleChambre 01
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
[I] [B] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Isabelle NIVELET-LAMIRAND, avocat au barreau de LILLE Mme [M] [B] épouse [E] [Adresse 11] [Localité 10] représentée par Me Isabelle NIVELET-LAMIRAND,
Source officielleQuatrième Chambre
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2 février 2024
2 février 2024
Gérard PERRIN, avocat au barreau de PARIS, Me Frédérique FARGUES, avocat au barreau de VERSAILLES Copie exécutoire à Copie certifiée conforme à Me Christophe DEBRAY, Me Frédérique FARGUES, Me Sabine LAMIRAND
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68029dee7195250be0ae2b2f
1 avril 2025
1 avril 2025
Jean-Paul LAMIRAL, Représentant des salariés Madame Marie-Bernadette MELOT, Greffière DEBATS : A l’audience publique tenue le 01 Avril 2025, la décision a été rendue sur le siège.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678ff35451b02779572a1fbb
14 janvier 2025
14 janvier 2025
NEVA représenté par Monsieur [X] 9 Rue de Lamirault et ZA de Lamirault 77090 COLLEGIENS Société SORAMAN Rubano (PD) Via Archimède 6CAP 35030 (ITALIE) représentée par Maître Sandra OHANA de l’AARPI OHANA
Source officielleREFERES
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5 janvier 2026
5 janvier 2026
[S] [W] a fait l’acquisition, auprès de la SAS Lamirault Automobiles – devenue la SAS Opale (Renault Chartres) – d’un véhicule de marque Peugeot de type 3008, immatriculé FR-832-DC, affichant 72 382 kilomètres
Source officielleChambre des Référés
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
23/01246 - N° Portalis DB22-W-B7H-RRNE Code NAC : 50D DEMANDEUR Monsieur [L] [H] né le 20 Décembre 1967 à [Localité 4], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Sabine LAMIRAND
Source officielleDROIT COMMUN
68deedea6af9fd1f809751f9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
EXPOSE DU LITIGE : Par acte du 30 mai 2024, Madame [Y] [R] a fait assigner Monsieur [K] [X], Madame [B] [S] et la SCI PAZERY, demandant au tribunal de : “Vu lafiaude aux droits de la créanciére Vu l’
Source officielleChambre Civile
678179d56d34da2cbdcdb4b3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
V] [S] à lui payer une indemnité de 3000 € en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens de l'instance qui seront recouvrés par la SELARL Blanc Lamaraud
Source officielleDeuxième Chambre
65bc61cb4fb290a34607414f
12 janvier 2024
12 janvier 2024
DEFENDEURS : Monsieur [T] [H], né le 2 avril 1972 à [Localité 13], exerçant la profession de gestionnaire de contrats, de nationalité française, demeurant [Adresse 6], représenté par Maître Sabine LAMIRAND
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
68dee9ed6af9fd1f80971792
2 octobre 2025
2 octobre 2025
EXCEL FRERES, immatriculée au RCS de CHAMBERY sous le numéro 518180419, dont le siège social est sis 120 rue du Grésivaudan - 73800 LAISSAUD, prise en la personne de son représentant légal domicilié en
Source officielle1ère Chambre
6a174fe3cdc6046d4727316a
22 mai 2026
22 mai 2026
[F] [Y] né le [Date naissance 5] 1964 à [Localité 1], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Charlotte LECERF, avocat au barreau de SAINT-OMER, avocat postulant et par Me Isabelle NIVELET-LAMIRAND, avocat
Source officielle1ère Chambre CIVILE
68b0a0dc2dbfd85c112dd7a9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DANS L’INSTANCE OPPOSANT : Madame [C] [L] née le [Date naissance 2] 1938 à [Localité 11], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Isabelle NIVELET-LAMIRAND, avocat au barreau de LILLE À Monsieur
Source officiellePage 1 sur 2