AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/1/1 resp profess du drt
686c1139dd7001754d61bcd6
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Adresse 5] [Localité 4] Représentées par Maître Mélanie BRAUGE-BOYER de la SELARL LEBOUCHER BRAUGE-BOYER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0351 DÉFENDERESSE CAISSE NATIONALE DES BARREAUX
Source officielleContentieux général Proxi
69dd5914cdc6046d47216885
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER -SITE MEDITERRANEE- contentieux de la protection et de proximité N° RG 24/02413 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PK3C expédition à Me Karine LEBOUCHER
Source officielle19eme contentieux médical
659d9d81aa704a07f4934468
8 janvier 2024
8 janvier 2024
[F] [G] [Y] Mme [M] [G] [Y] Mme [O] [G] [Y] AVOCAT DEMANDEURS représentée par Me Barbara LELLOUCHE - #D1458 représenté par Me Barbara LELLOUCHE - #D1458 représentée par Me Barbara LELLOUCHE - #D1458 représentée
Source officielle18° chambre 1ère section
65aacc850c777d3ec8eb63a9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[B] [D] AVOCATS DEFENDEURS Tous les 5 représentés par Maître Mélanie BRAUGE-BOYER de la SELEURL SELARL LEBOUCHER BRAUGE-BOYER - #C0351 représenté par Maître Laurent VIOLLET de la SELARL LVA - #G0129
Source officielleChambre 8 REFERES
6866e103d33109fd079b4a9e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
00059 - N° Portalis DBYD-W-B7J-DTDI Copie certifiée conforme le 03/07/2025 à service expertise *2 Copie dématérialisée le 03/07/2025 aux avocats Copie exécutoire le 03/07/2025 à Me LEBOUCHER
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d55200cdc6046d47702e8d
1 avril 2026
1 avril 2026
750, dont le siège social est situé [Adresse 1] à 77930 SAINT SAUVEUR SUR ECOLE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Laureen LELLOUCHE
Source officielleREFERES 2ème Section
661582e1db5098996d5a3c80
8 avril 2024
8 avril 2024
Débouter la SCI LEBOULO et la SARL LE FOURNIL DES TROIS PERES de leur demande de condamnation sous astreinte.
Source officielleJAF COUTANCES
69d97c80cdc6046d47d2123b
10 avril 2026
10 avril 2026
JUGEMENT : Prononcé publiquement, après débats en chambre du conseil, par mise à disposition au greffe, par Pia BATARD, juge aux Affaires Familiales, assistée de Claire GOULARD-LEBOUC, Greffière Le
Source officielleJAF COUTANCES
6a0e20facdc6046d475c2443
19 mai 2026
19 mai 2026
JUGEMENT : Prononcé publiquement, après débats en chambre du conseil, par mise à disposition au greffe, par Pia BATARD, juge aux Affaires Familiales, assistée de Claire GOULARD-LEBOUC, Greffière.
Source officielle4 ème Chambre civile
6790099651b02779572a618c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
assistée, pendant les débats de Madame Sonia BRAHMI, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 12 Novembre 2024 ENTRE : Monsieur [D] [H] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Karine LEBOUCHER
Source officielleJAF COUTANCES
69dd5045cdc6046d4720bb97
8 avril 2026
8 avril 2026
JUGEMENT : Prononcé publiquement, après débats en chambre du conseil, par mise à disposition au greffe, par Sophie BRASSIER, juge aux Affaires Familiales, assistée de Claire GOULARD-LEBOUC, Greffière.
Source officielle4ème chambre 2ème section
68e94fdd3ea43407b9104f52
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Société MAZE BLOODSTOCK LTD [Adresse 16] [Adresse 14] [Localité 15] (ROYAUME-UNI) ET Société WOODPARK STUD [Adresse 12] [Localité 6] (AUSTRALIE) Copies certifiées conformes délivrées à : - Maître LELLOUCHE
Source officielleSAISIES IMMOBILIERES
69463c5d75782d5f06e6dd35
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Localité 9] [C] [X] épouse [D] Née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 10] (REPUBLIQUE CENTRE-AFRICAINE), demeurant [Adresse 7] [Localité 9] Parties saisies ayant pour avocat Maître Dorothée LEBOUC
Source officielleJAF COUTANCES
69dd5157cdc6046d4720d1ad
8 avril 2026
8 avril 2026
JUGEMENT : Prononcé publiquement, après débats en chambre du conseil, par mise à disposition au greffe, par Sophie BRASSIER, juge aux Affaires Familiales, assistée de Claire GOULARD-LEBOUC, Greffière
Source officielleJLD
6887c325e11322f258e19abc
6 juillet 2025
6 juillet 2025
Demandeur - d’une part - ET : Monsieur [T] [O] né le 13 Juin 1991 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] [Localité 4] actuellement hospitalisé au [Adresse 5] - [Localité 2] Assisté par Me Angélique LEBOUC
Source officielle9ème chambre 3ème section
6866cb38d33109fd079ac952
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Maître LELLOUCHE Me MEUNIER ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 24/08241 N° Portalis 352J-W-B7I-C4Y77 N° MINUTE
Source officielleJAF COUTANCES
6a10b9e5cdc6046d479cd463
21 mai 2026
21 mai 2026
JUGEMENT : Prononcé publiquement, après débats en chambre du conseil, par mise à disposition au greffe, par Sophie BRASSIER, juge aux Affaires Familiales, assistée de Claire GOULARD-LEBOUC, Greffière.
Source officielle4 ème Chambre civile
688bcb53d284ccae5aa53088
1 juillet 2025
1 juillet 2025
protection assistée, pendant les débats de Madame Sonia BRAHMI, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 10 Juin 2025 ENTRE : Monsieur [H] [K] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Karine LEBOUCHER
Source officielleJAF COUTANCES
69dd503acdc6046d4720bac7
8 avril 2026
8 avril 2026
JUGEMENT : Prononcé publiquement, après débats en chambre du conseil, par mise à disposition au greffe, par Sophie BRASSIER, juge aux Affaires Familiales, assistée de Claire GOULARD-LEBOUC, Greffière
Source officielleJLD
686eb68f72b5e5e648cb242f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
du [Localité 5] Sis [Adresse 3] Non comparant Demandeur - d’une part - ET : - Monsieur [G] [V] Né le 15/08/1970 à [Localité 7] (25) Demeurant [Adresse 2] Comparant, assisté de Maître Angélique LEBOUC
Source officiellePage 1 sur 5