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2 560 résultats pour « Leboucher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

5fd952510e822c3b66a4a070

Appel

25 février 2020

25 février 2020

Suivant déclaration reçue au greffe de la cour le 23 mai 2017, Me [T] en qualité de liquidateur de la société Lebouc-Ory, et la société Lebouc-Ory elle-même, interjetaient appel de ce jugement.

Source officielle
CC

cr

6137254bcd5801467741c8ab

Cassation

3 janvier 1991

3 janvier 1991

liberté qui lui serait accordée pour exercer une pression sur les témoins avant la deuxième reconstitution réclamée par le parquet ; qu'il faut rappeler qu'il a écrit à deux reprises en détention à Lebourg

Source officielle
CC

cr

6137254bcd5801467741c8d1

Cassation

11 mars 1991

11 mars 1991

mise en liberté formée par l'inculpé ; "aux motifs que "on peut craindre que Sebbag ne mette à profit la liberté qui lui serait accordée pour exercer une pression sur les témoins qui affirment que Lebourg

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a118aadcdc6046d47abc4aa

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

: SAS [J] & CO (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Madame [R] [J], présidente Monsieur [G] [P], représentant des salariés Madame [B] [W], membre du CSE Me Nathalie LEBOUCHER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a02b5d3cdc6046d4770ac88

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

VEDETTES DE PARIS immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 490628955, pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD

Source officielle
CC

soc

613722f1cd58014677403841

Cassation

29 octobre 1997

29 octobre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par 1°/ la société Lebocq-Foucart, société anonyme, dont le siège est ..., 2°

Source officielle
CC

cr

6137267dcd58014677425fba

Cassation

10 janvier 1995

10 janvier 1995

Z..., quatre d'entre elles ayant été remises à Luc A..., les deux autres, signées CG (pour Gustave Y...) et Trouillebert ayant été confiées à Raton ; "a) sur les peintures signées Monet, Moret, Lebourg

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

6a0def5bcdc6046d4754e1f3

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

RPJ051048) ET : SARL IQC ASSET MANAGEMENT ASSET MANAGEMENT, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 440477982 Partie défenderesse : assistée de Me PERET [W] Avocat et comparant par Me Martine LEBOUCQ-BERNARD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2208733_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Lellouch, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300879

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

frères aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes de la société Holding Leboucher frères, la société Leboucher et la société Texlibris, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300470

Cassation

27 avril 2011

27 avril 2011

Jacky X... de ses demandes dirigées contre la société Leboucher D.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92488

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Leboucher a maintenu les termes de son exploit introductif d'instance.

Source officielle
CA

4e chambre civile

662209769ce142000838994b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[Z] [X] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Karine LEBOUCHER de la SELARL LEBOUCHER AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER M.

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

686c1139dd7001754d61bcd6

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[Adresse 5] [Localité 4] Représentées par Maître Mélanie BRAUGE-BOYER de la SELARL LEBOUCHER BRAUGE-BOYER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0351 DÉFENDERESSE CAISSE NATIONALE DES BARREAUX

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

6a0d9462cdc6046d474ca557

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

LOOK PRO TECH, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 834571523 Partie défenderesse : assistée de Me [Y] [T] Avocat et comparant par SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES agissant par Me Martine LEBOUCQ-BERNARD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2602220_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

ORDONNE : Article 1er : La requête de la SARL Le milieu Mike Leboucher est rejetée.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6628a17cb2cb67000826a60b

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

de l'AARPI LEBOUCHER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0054, qui a cessé ses fonctions le 31 décembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 février 2024, en audience

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69dd5914cdc6046d47216885

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER -SITE MEDITERRANEE- contentieux de la protection et de proximité N° RG 24/02413 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PK3C expédition à Me Karine LEBOUCHER

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007630274

Admin. suprême

11 juillet 1991

11 juillet 1991

LELOUCH, procédé par les soins du ministre de l'économie, des finances et du budget à un supplément d'instruction contradictoirement avec M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a1929edcdc6046d47546227

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[L] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Karine LEBOUCHER de la SELARL LEBOUCHER AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [M] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Karine

Source officielle

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Dépôts des comptes

STEPHANIE LEBOUCHER CONSULTING

SIREN 890246531GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

06/09/2026

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31/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

TRANSPORTS FEINT LEBOUCHER

SIREN 343910121GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

Modification survenue sur l'administration.

06/08/2026

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