CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

79 résultats pour « Lebretron »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Droit Commun

679348c0dc35c03afb67acb1

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

W-B7I-F5TE N° 24/608 - JAF DU 03 OCTOBRE 2024 Jugement de divorce et d’homologation de la convention _______________________ [D], [E], [M] [W] épouse [V], [H], [L] [V] Me Anne lise LEBRETON

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
TJ

1ère ch. - Sect. 2

679a8e2ee9a46d1f5a765624

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

civile; Vu le dossier de l'affaire enrôlée sous le N° RG 24/03674 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDS5B ; PARTIES EN CAUSE DEMANDEURS Madame [N] [Z] épouse [G] [Adresse 1] représentée par Maître Sylvain LEBRETON

Source officielle
TJ

Chambre du JEX

6864432b0bb2f8a66ca65f4f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle expose que sa demande est recevable car l’assignation a été délivrée à la SA ONEY BANK qui avait élue son domicile à l’étude de la SCP SICAMOIS-LEBRETON-MARLOT.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6627e42142439575e2f53038

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

[R] [H] [T] [Adresse 11] [Localité 13] Rep/assistant : Me Max LEBRETON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mme [B] [Z] [T] [Adresse 8] [Localité 15] Rep/assistant : Me Max LEBRETON, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a10c202cdc6046d479d7a70

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Alain MORHANGE, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B111 II COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Sophie LEBRETON

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a10c215cdc6046d479d7c20

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Thomas HELLENBRAND de la SCP HELLENBRAND ET MARTIN, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B302 II COMPOSITION DU TRIBUNAL Nous, Sophie LEBRETON

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6722a90c3f64f312698b89a0

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

personne de son représentant légal représentée par Maître Florence MARTIN de la SCP HELLENBRAND ET MARTIN, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B302 II COMPOSITION DU TRIBUNAL Nous, Sophie LEBRETON

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6722a90d3f64f312698b89c5

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Rémi CORNEUX de la SCP CBF, avocats au barreau de METZ, vestiaire: B101 II COMPOSITION DU TRIBUNAL Nous, Sophie LEBRETON

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a19fc22cdc6046d476b1ecc

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

en la personne de son représentant légal représentée par Maître Michel WALTER de l’ASSOCIATION WALTER-GURY, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B109 II COMPOSITION DU TRIBUNAL Nous, Sophie LEBRETON

Source officielle
TJ

AF - Divorces

69dfe6cfcdc6046d475e7fac

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DETTORI, avocat au barreau de ROUEN DÉFENDEUR : Madame [F] [H] [E] épouse [Y] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 2] (CAMEROUN) [Adresse 2] [Localité 3] [Adresse 3] représentée par Me Alix LEBRETON

Source officielle
TJ

JEX

686c1352dd7001754d61c652

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/02132 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6BAE MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 03/07/2025 à Me SAETTI- LEBRETON

Source officielle
TJ

JAF CAB 2

661eaa21a0f63503363225f0

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Localité 7] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTATE, rectifée n°2022/3187 du 28/07/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 18]-DE-[Localité 9]) représenté par Me Max LEBRETON

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a10c20ccdc6046d479d7b90

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

personne de son représentant légal représentées par Maître Valérie DAVIDSON de la SCP HEMZELLEC DAVIDSON, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B203 II COMPOSITION DU TRIBUNAL Nous, Sophie LEBRETON

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e7a541033cf481c39a4acb

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

1], prise en la personne de son représentant légal Rep/assistant : Me Séverine BRETELLE, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [L] [B], demeurant [Adresse 3] Rep/assistant : Me Estelle SAETTI- LEBRETON

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

67f43ab64e0040aa37364508

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

représentée par Me Laura BUYNOWSKI, avocat plaidant au barreau de SARREGUEMINES et par Me Arnaud BLANC, avocat postulant au barreau de METZ, vestiaire : D600 II COMPOSITION DU TRIBUNAL Nous, Sophie LEBRETON

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6722a90a3f64f312698b8981

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ASSOCIATION LOMOVTZEFF-PAVEAU-VELER, avocat postulant au barreau de METZ, vestiaire : C403 et par Me Stéphane BOUILLOT, avocat plaidant au barreau de PARIS II COMPOSITION DU TRIBUNAL Nous, Sophie LEBRETON

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a10c1fccdc6046d479d7a07

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

représentée par Maître Rémi CORNEUX de la SCP CBF, avocat postulant au barreau de METZ, vestiaire : B101, Me Nicolas LEPAROUX, avocat plaidant au barreau de PARIS II COMPOSITION DU TRIBUNAL Nous, Sophie LEBRETON

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

670966ae06866c0645d1a9dc

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de la SCP DE NARDI-JOLY ET LEBRETON, avocats au barreau de MEAUX, vestiaire : 54 COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 11 Septembre 2024.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a17591dcdc6046d4727e7db

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

ASSOCIATION CASCIOLA ET ZUCK, avocat postulant au barreau de METZ, vestiaire : C401, Me Marie Eve MANGOLD-REBOH, avocat plaidant au barreau de STRASBOURG II COMPOSITION DU TRIBUNAL Nous, Sophie LEBRETON

Source officielle
TJ

JAF

68e42c2e681ed727f2a60d8d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT DE DIVORCE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Domitille HOFFNER, GREFFIER lors des débats : Laureline FALGARONA, GREFFIER lors du prononcé : Carine LEBRETON

Source officielle