rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 avril 2005), qu'à la suite d'un litige opposant la société Pic Pic, aux droits de laquelle vient la société Socavi à la société Lebreton

La société Jacquet Brossard Distribution, filiale de Jacquet Brossard, commercialise les produits de la société Crêperie Lebreton.

; que de la même manière la société Class devait adresser aux établissements X... un chèque de 45 480,75 francs correspondant à un escompte sur une commande n° 20 095 au profit des établissements Lebreton

Sauvage, président, Mme Mailhes, conseillère, Mme Lebreton, conseillère, qui en ont délibéré, tandis que l'arrêt a été signé par M.

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Symap par Monsieur Lebreton et ITM Entreprises

Selon l'arrêt attaqué (Limoges, 29 juin 2022), Mme [Z] a été engagée en qualité d'assistante, à compter du 12 février 2003, par la société Lebreton-[H], aux droits de laquelle vient la société [E] [H],

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Maflor par ITM Entreprises aux côtés de Monsieur Philippe Lebreton

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Rennes, 11 janvier 1994), que, statuant sur les difficultés de la liquidation du régime matrimonial ayant existé entre les époux divorcés Hamon-Lebreton

jugement déféré, le tribunal a relevé que les chèques objet du litige ne sont ni libellés à son ordre, ni établis par la société ICOGES, qui a repris le fonds de commerce de la société ESTM COURS LEBREJON

si elle a entendu déduire cette affirmation des rapports de synthèse établis par les instructeurs dont il résulte que le stage a comporté 4 étapes avec l'instructeur Frémont, 8 avec l'instructeur Lebreton

A B, représenté par Me Lebreton, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 avril 2022 par lequel le préfet du Var a refusé de lui délivrer un titre de séjour et lui a fait obligation de quitter

Harang,; - les observations de Me Lebretron, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Statuant à nouveau de ce seul chef Condamne in solidum la SAS CABINET LEBRETON et la SAS CABINET PIERRE BERARD à payer à M.

QUI AVAIT ETE BLESSEE A UN PIED, LE 3 DECEMBRE 1968, TANDIS QU'ELLE EFFECTUAIT LA TRAITE DES VACHES DANS L'ETABLE DE L'EXPLOITATION DE LEBRETON AYANT ASSIGNE CELUI-CI ET SON ASSUREUR-LOI, LA CAISSE REGIONALE

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Crêperie Lebreton.

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, SUR UNE ROUTE A GRANDE CIRCULATION, LEBRETON, CONDUISANT SON AUTOMOBILE ET DEPASSANT UNE FILE DE VEHICULES, HEURTA

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 avril et 22 août 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ETABLISSEMENTS LEBRETON - COMPTOIR

C..., représenté par Me Lebreton, se désiste purement et simplement de sa requête.