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3 résultats pour « Longue Epée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a172e3cdc6046d47e80f12

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

En l’espèce, le requérant est âgé de 57 ans au moment de l'évaluation de sa situation par l'équipe pluridisciplinaire d'évaluation (EPE) de la MDA. Il vit en logement autonome.

Source officielle
TJ

Pôle social

69e910afcdc6046d472c3958

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 07 AVRIL 2026 N° RG 24/00884 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YJB5 DEMANDERESSE : Association [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Maximilien LONGUE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

683f56ec8f105e58d1ae8f31

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Les longues marches sont pénibles.

Source officielle

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