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3 résultats pour « Lujen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Section 1

69d56bd1cdc6046d47720c62

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2019 ; En tout état de cause : Condamner la société LUMEN TECHNOLOGIES France aux entiers dépens ; Enjoindre à la société LUMEN TECHNOLOGIES de communiquer les dates de chacun des paiements effectués ;

Source officielle
TJ

Référés civils

68e7a53b033cf481c39a489c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Par acte du 30 décembre 2019, la SAS AQUACARDI CONFLUENCE a vendu en l'état futur d'achèvement l'immeuble « Le Lumen » à la SCI LUMEN CONFLUENCE.

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

685f104102c5b8c8ca1616ba

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il ressort des débats que la faience LUMEN BLANCO de 315,48 € n'a finalement pas été produite par la SARL [T] [C] d'un commun accord avec M.

Source officielle