société de maintenance DOCUMENT STORE RIVE DROITE.

l’ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Strasbourg en date du 21 novembre 2025 ; Vu le certificat médical mensuel en date du 19 mars 2026 ; Vu la décision maintenant

’ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Strasbourg en date du 24 novembre 2025 ; Vu le certificat médical mensuel en date du 07 avril 2026 ; Vu la décision maintenant

le Code de la commande publique Vu l’article 700 du Code de procédure civile Vu l'appel d'offres n°25ML068 portant sur un accord-cadre d’acquisition et de location de licences de logiciel, de maintenance

Sur la facture Aux termes de l’article 6.1 du contrat du 24 mars 2021, la révision du prix de maintenance porte sur le forfait de maitenance et le coût Page.

au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R186 DÉFENDERESSES La SELARL ASTEREN en la personne de Maître [E] [O], es qualité de mandataire liquidateur de la Société Prestations Services Maintenance

La société [B] [Q] a été sollicitée aux fins de mise en route de la machine à vendanger et maintenance.

L’affaire a été examinée à l’audience du 08 avril 2026, à laquelle seule la partie demanderesse représentée a comparu, maintenant ses prétentions.

Qu’il convient de révoquer l’ordonnance de clôture et de réouvrir les débats afin de permettre un échange de conclusions entre les parties tout en maintenant la date de plaidoirie initialement fixée.

L’affaire a été appelée et retenue à l’audience du 4 mars 2026, Madame [J] [L], par l’intermédiaire de son conseil, maintenant ses demandes dans les termes de son assignation.

MAINTENANCE BATIMENT INDUSTRIE (MBI) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES :

] à [Localité 6] en date du 10 décembre 2025 prononçant l’admission initiale en hospitalisation complète de [B] [A]; Vu la dernière ordonnance du juge en charge du contrôle des soins contraints maintenant

A la dernière audience, le demandeur abandonne ses demandes principales, maintenant en revanche sa demande de condamnation aux dépens et au titre des frais irrépétibles en faisant valoir que si la dette

A l’audience de réouverture, les époux [I] maintiennent leur désistement et concluent au débouté de la demande de la société COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS au titre des frais irrépétibles

Le 20 novembre 2023, deux interventions d'entretien avec changements de pièces ont été réalisées sur les micro-stations et ont donné lieu à deux rapports d'intervention de maintenance précisant les sommes

BM Auto affaire personnelle artisan représentée par monsieur [T] son gérant sur les locaux situés à [Adresse 2], pour un loyer mensuel de 1500 euros payable par mois d’avance, au motif qu’ils se maintiennent

Il maintenait sa demande et sollicitait le débouté de la demande au titre des frais irrépétibles.

bénéficier du dispositif LURA car il avait pris sa retraite le 1er juillet 2016 alors que ce dispositif n'était applicable qu'aux pensions ayant pris effet au 1er juillet 2017 ; il était précisé que, s'il maintenait