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709 résultats pour « Marc MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Loyers commerciaux

68e55b4e0e2901d10fa38b89

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

RESTAURANT VIEUX PORT NEW YORK, dont le siège social est sis 14 RUE PYTHEAS - 13001 MARSEILLE, immatriculée au RCS de Marseille sous le n°309 825 750 représentée par Me Marc-Michel LE ROUX, avocat au

Source officielle

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TJ

Loyers commerciaux

68e55b5a0e2901d10fa38e81

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

RESTAURANT VIEUX PORT NEW YORK, dont le siège social est sis 14 RUE PYTHEAS - 13001 MARSEILLE, immatriculée au RCS de Marseille sous le n°309 825 750 représentée par Me Marc-Michel LE ROUX, avocat au

Source officielle
TJ

Chambre 01

66964123f5112d8edd057a4b

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[R] [A] [Adresse 13] [Localité 12] représenté par Me Marc MICHEL, avocat au barreau de LILLE M.

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TJ

2ème Chambre Cabinet A

68716b1ed395d6ba9f2a8aba

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

LE HUIT JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDERESSE : Madame [B], [T], [C] [X] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Marc

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TJ

Référés Cabinet 4

671be09dcda2201c0982a0b6

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal S.C.I. [4], dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal tous représentés par Maître Marc-michel

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

682390997e21a56f624edd83

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

remplacement de Monsieur le Président du Tribunal conformément aux dispositions de l’article R 145-23 du Code de Commerce dans la procédure suivie devant le tribunal judiciaire de Marseille, Assistée de Michelle

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TJ

Chambre 01

65b2b1f4fd6229a4e58a1fb8

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[N] [X] [Adresse 1] [Localité 10] représenté par Me Marc MICHEL, avocat au barreau de LILLE M.

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TJ

Ventes/Ch 4 Cb4

69e91f4ecdc6046d472d3f10

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Marc RESSENCOURT, Greffier, DANS L’INSTANCE PENDANTE ENTRE : DEMANDERESSE : S.A.

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TJ

1ère Chambre A

69d98e68cdc6046d47d352e6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il indique qu’il circulait au guidon de son scooter sur l’allée de Carimaï à Cannes-la-Bocca tandis que Monsieur [B] circulait sur l’avenue Michel Jourdan, l’allée de Carimaï traversant l’avenue Michel

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 6

662fea2bb89538338ece02da

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

- N° Portalis DB22-W-B7G-RBFB DEMANDEUR : Madame [V], [B] [K] épouse [H] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Michel

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TJ

3ème Ch. Civile Cab. 3

67edac7eda9e15c5132049d1

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

15 % du marché.

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TJ

Saisies immobilières

6866cb56d33109fd079ace40

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Me Adele ORZONI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #R0047 DÉFENDEURS Monsieur [K], [L], [I] [G] né le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 12] [Adresse 11] [Localité 9] ayant pour conseil Me Marc

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TJ

Référés civils

677ecd7eb01eea4cf01a3895

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Maître Jean Marc HOURSE de la SELARL CABINET JEAN MARC HOURSE au barreau de LYON DEFENDERESSE SELARL [U] [G] dont le siège social est sis [Adresse

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TJ

Saisies immobilières

69cec86dcdc6046d47e70bb6

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Par jugement en date du 16 mars 2026, le tribunal des activités économiques de Paris a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la débitrice.

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TJ

3ème Ch. Civile Cab. 3

67edac80da9e15c5132049ff

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

ARBOGAST, dont le gérant est Monsieur [I], a confié à la société GFA CONSTRUCTIONS la réalisation de travaux selon deux marchés en date du 10 mai 2017 : - un marché d’un montant de 50 000 euros TTC portant

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TJ

POLE CIVIL - Fil 3

680ff4c14509cc68c186ef25

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MARIE DUBOIS, RCS Lyon 901 604 736 défaillant S.E.L.A.R.L. MJ SYNERGIE MANDATAIRES JUDICIAIRE, RCS Lyon538 422 056 défaillant S.A.

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TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c0c5d2ded2ab7c858cf

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 23/04975 N° Portalis 352J-W-B7H-CZFRH N° MINUTE : [1] [1] 4 Copies certifées conformes - Me César DUSSEAUX - Me Stéphane CATHELY - Me Jean-Michel

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TJ

5ème chambre 2ème section

65c67bff5d2ded2ab7c853be

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

N° RG 23/08476 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZKE6 N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 01 Février 2024 DEMANDERESSE S.A.R.L. spe [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Marc

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TJ

VENTES

6894fa1a5418c246fd6a8e95

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 25/00271 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KQVS 1 copie exécutoire à : Me Jean-christophe MICHEL

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TJ

9ème chambre 2ème section

670578061296b51ba2b27235

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Eugène & Michel DESGRANGES [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0499 S.C.P

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