Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 1998, qui, sur renvoi de cassation, après condamnation définitive de Marc-Michel Z... , pour abus de

RESTAURANT VIEUX PORT NEW YORK, dont le siège social est sis 14 RUE PYTHEAS - 13001 MARSEILLE, immatriculée au RCS de Marseille sous le n°309 825 750 représentée par Me Marc-Michel LE ROUX, avocat au

RESTAURANT VIEUX PORT NEW YORK, dont le siège social est sis 14 RUE PYTHEAS - 13001 MARSEILLE, immatriculée au RCS de Marseille sous le n°309 825 750 représentée par Me Marc-Michel LE ROUX, avocat au

Dès lors et comme le premier juge l'a admis dans des motifs pertinents que la Cour adopte, les stipulations contractuelles et les dispositions de la loi n'ont pas été suspectées (sic) par le vendeur Marc-Michel

[R] [A] [Adresse 13] [Localité 12] représenté par Me Marc MICHEL, avocat au barreau de LILLE M.

Marc-Michel Z..., domicilié [...] , 3°/ Mme Catherine A..., domiciliée [...] , 4°/ le CGTM-PTT, dont le siège est [...] , contre un jugement rendu le 30 janvier 2018 par le tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre

Alain Y..., Jean-Louis Z..., Marc-Michel A..., Jean-Jacques B..., pour y répondre du délit de corruption", il n'a pas été justifié devant la juridiction administrative d'un acte de procédure pénale accompli

représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Marc MICHEL, avocat au barreau de LILLE Madame Maryse Z..., es qualité de curatrice de M. Laurent X...

LE HUIT JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDERESSE : Madame [B], [T], [C] [X] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Marc

Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 30/06/2011 Requête en interprétation No MINUTE : No RG : 11/04161 Arrêt (No 09/6146) rendu le 03 Mars

né le 21 Mars 1973 à CROIX (59170) demeurant ... représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Marc MICHEL, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Séverine Z...

est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal S.C.I. [4], dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal tous représentés par Maître Marc-michel

Jean-Marie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 février 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Marc Michel Z

Wittmann, avocat au barreau de Lille DÉFENDERESSE À LA RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE Madame [J] [H] née le 09 mars 1969 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par

LILLE REF : PB/IM APPELANT Monsieur [L] [M] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 10] demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Marc

représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Marc MICHEL, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Mohammed Z...

Marc, Michel B..., ..., 11°/ de M. Bernard Y..., demeurant ..., 12°/ de M.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 6e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2018 N°2018/ 663 Rôle N° RG 18/08048 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCNNE Marc, Michel, C... Y...

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 mars 1994), que MM. Gilbert, Marc, Michel et Yves X...

représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Marc MICHEL, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 25 Janvier 2011, tenue par Patrick BIROLLEAU