Codes de loi français

Article 3

éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Lieusaint ”, sise 96, rue de Paris, 77127 Lieusaint ; - une unité éducative de milieu, dénommée “ UEMO Torcy ”, sise 103, rue de Paris, 77200 Torcy ; - une unité éducative d'activités de jour, dénommée “ UEAJ Combs-la-Ville

Article 1

Le site prend le nom de " Combes de la Côte dijonnaise ". A modifié les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 29 octobre 2014 Art. Annexe

Article 1

Annexe Le site prend le nom de " Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la moyenne vallée de l'Isère ".

Article 4

n° 3 (Bellac) comprend les communes suivantes : Bellac, Berneuil, Blanzac, Blond, Breuilaufa, Le Buis, Chamboret, Cieux, Compreignac, Gajoubert, Montrol-Sénard, Mortemart, Nantiat, Nouic, Peyrat-de-Bellac, Saint-Bonnet-de-Bellac, Saint-Junien-les-Combes

Article 2

et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 " Combes

Article 1

spéciale de conservation FR 8201733) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/180 000 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de l'Isère sur une partie du territoire des communes suivantes : Chamrousse, La Combe-de-Lancey

Article 2

flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides dans la Combe

Article 1

Marius Zimmermann, ingénieur E.N.S.I.A.A., responsable de l'alimentation humaine Roquette. M. Jean-Jacques Bimbenet est nommé pour trois ans président de la commission de technologie alimentaire.

Article Annexe 2

Avenue Marius-Briand jusqu'à la rue Saint-Jacques. Rue Saint-Jacques jusqu'à la rue Montesquieu. Rue Montesquieu, des deux côtés de la voie, jusqu'à la rue des Basses-Fouassières.

Article (15 à 19)

17 D 150 Limite département 17/79 VILLENEUVE-LA-COMTESSE N 141 SAINTES 17 Boulevard André Sautel N 11 PUILBOREAU Boulevard de Cognehors LA ROCHELLE 17 Boulevard de Cognehors Boulevard André Sautel LA ROCHELLE Rue Marius

Article Annexe II

Noirmoutier 280751 Le Renard Saint-Malo 835220 Lili Auray C23578 Limnoreia Le Havre 387963 Louphilou Sète 213957 Madinina Fort-de-France 731335 Matakiterani Toulon 132569 Mehalah Lorient D58762 Men Garo II Nice 151749 Merou Toulon 327300 Marius

LEGIARTI000027942580

affluents AG_14_01 Ardèche L1_481 Le ruisseau de Chadenas AG_14_01 Ardèche L1_482 Le ruisseau de Chastagnon et ses affluents AG_14_01 Ardèche L1_483 Le ruisseau de Chautron AG_14_01 Ardèche L1_1291 Le ruisseau de Combe

Article Annexe I

LE MARLYCHOIS Toulon 233624 LE TURBINEUR Marennes 312718 LILI Marseille 224926 LOU NISTOUN Toulon 283116 LOU PAPET Martigues 476228 LOUIS SIMONE Cherbourg 162520 MALLOH RU III Vannes 462072 MARIE LUCE MARIE THERESE Toulouse BX613 MARIUS

Article ANNEXE I

: Alès : Alès (3 cantons), Anduze,: : : : Barjac, Bessèges, : : : : Génolhac, : : : : La Grande-Combe

LEGIARTI000028325484

02 Combe de Savoie L 2 _ 233 Le Cernon en aval du pont du CD 1090 ID _ 09 _ 02 Combe de Savoie L 2 _ 369 Le Gargot en aval de sa confluence avec le Morbié jusqu'au début du canal bétonné de la RD 4 ID _ 09 _ 02 Combe de

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 34

Trois techniques exécutées conjointement sont nécessaires pour mettre en évidence la totalité des anticorps irréguliers : le test d'agglutination en "saline" à 22° C, le test de Coombs indirect et un test aux enzymes.

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Constituent des opérations d'intérêt national, au sens de l'article L. 102-12, les travaux relatifs : 1° Aux périmètres d'urbanisation des anciens syndicats d'agglomération nouvelle de Sénart et de Sénart en Essonne comprenant les communes de Cesson, Combs-la-Ville

LEGIARTI000021949103

Motte-Servolex (La) 73179 Haute-Savoie (74) Bonneville 74042 Sallanches 74256 Paris (75) Paris (*) 75056 Seine-Maritime (76) Canteleu 76157 Fécamp 76259 Grand-Quevilly (Le) 76322 Saint-Etienne-du-Rouvray 76575 Seine-et-Marne (77) Combs-la-Ville

Article Annexe I (suite)

de prêt 1 Territoire de Belfort Bibliothèque municipale de Belfort 5 Bibliothèque départementale de prêt 2 Région d'Ile-de-France Seine-et-Marne Bibliothèque municipale de Chelles 2 Bibliothèque municipale de Combs-la-Ville

Article Annexe 2

Marseille MA 136252 Ratafia Le Guilvinec GV 241121 Rodolphe Faulquier Sète ST 436504 Saint Gildas Saint-Nazaire SN 284710 San Antone Bastia BI 314395 Strand Hugg Cherbourg CH 188564 Taira Auray AY 284961 Telenn Mor Douarnenez DZ 639566 Ti Marius