Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
12 résultats pour « Michael Bismuth »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE
Bismuth (Bi) 214. Plomb (Pb) 214. Polonium (Po) 214. Polonium (Po) 218. Thallium (Tl) 210. 2.
Article L111-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 58 > 95
du platine, des métaux de la mine du platine ; 10° De l'hélium, du lithium, du rubidium, du césium, du radium, du thorium, de l'uranium et autres éléments radioactifs ; 11° Du soufre, du sélénium, du tellure ; 12° De l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth
LEGIARTI000026836524
Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu) 100,10 19,90 665,80 Minerais de cuivre (par tonne de cuivre contenu) 16,20 3,20 19,40 Minerais d'arsenic (par millier de tonnes d'arsenic contenu) 553,40 112,40 665,80 Minerais de bismuth
LEGIARTI000024536397
Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu) 96,60 19,20 115,80 Minerais de cuivre (par tonne de cuivre contenu) 15,60 3,10 18,70 Minerais d'arsenic (par millier de tonnes d'arsenic contenu) 534,20 108,50 642,70 Minerais de bismuth
LEGIARTI000028325292
Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu) 102,70 20,40 123,10 Minerais de cuivre (par tonne de cuivre contenu) 16,60 3,30 19,90 Minerais d'arsenic (par millier de tonnes d'arsenic contenu) 567,80 115,30 683,10 Minerais de bismuth
LEGIARTI000022445241
de zinc contenu) 384 78,5 462,5 Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu) 93,2 18,5 111,7 Minerais de cuivre (par tonne de cuivre contenu) 15 3 18 Minerais d'arsenic (par millier de tonnes d'arsenic contenu) 515,1 104,6 619,7 Minerais de bismuth
Article Annexe
Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu) 91,4 18,1 109,5 Minerais de cuivre (par tonne de cuivre contenu) 14,7 2,9 17,6 Minerais d'arsenic (par millier de tonnes d'arsenic contenu) 505,0 102,5 607,5 Minerais de bismuth
Article Annexe 1
paragraphe 4.1 de la présente annexe ; Constituants de la couche d'étain en pourcentage (masse pour masse) (% (m/m) ) : Étain Cuivre > 90 % < 10 % Impuretés de la couche d'étain en pourcentage (masse pour masse) (% [m/m]) : Arsenic Bismuth
Article 1587
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 46
minerais de zinc ; – 31 € par tonne d'étain contenu dans les minerais d'étain ; – 5 € par tonne de cuivre contenu dans les minerais de cuivre ; – 175,70 € par millier de tonnes d'arsenic contenu dans les minerais d'arsenic ; – 15,30 € par tonne de bismuth
Article 1519
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47
de zinc ; – 156,40 € par tonne d'étain contenu dans les minerais d'étain ; – 25,10 € par tonne de cuivre contenu dans les minerais de cuivre ; – 864,10 € par millier de tonnes d'arsenic contenu dans les minerais d'arsenic ; – 75,60 € par tonne de bismuth
Article Annexe VI
Composés du platine. 079 Composés de l'or. 080 Composés du mercure : Dérivés organométalliques du mercure. 081 Composés du thallium. 082 Composés du plomb : Dérivés organométalliques du plomb. 083 Composés du bismuth
Article Liste I
applications sur la peau 5 20 Autres formes 1,50 0,05 1,50 - poudre (feuilles ou racines) Cigarettes, poudres et trochisques antiasthmatiques 0 0 0 En applications sur la peau 5 20 Autres formes 1,50 0,05 1,50 bismuth