Portalis DBW3-W-B7G-2VMF Ancien numéro de recours: AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [V] [F] [U] né le 08 Novembre 1983 à [Localité 6] (PORTUGAL) [Adresse 4] [Localité 3] comparant en personne assisté de Me Muriel

Avril 2024 Numéro de recours: N° RG 20/01535 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XS63 AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [H] [E] [R] né le 24 Mars 1979 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Muriel

DB3F-W-B7G-JCIY Minute N° : 25/00582 CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE JUGEMENT DU 01 Octobre 2025 DEMANDEUR Madame [U] [L] 820 chemin d’Avignon 84210 PERNES LES FONTAINE représentée par Me Muriel

du : 1er août 2023 Sursis à statuer ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 1er juillet 2024 DEMANDERESSE Madame [P] [F] 85, rue de la verrerie 75004 PARIS représentée par Me Muriel

VINCI IMMOBILIER RHONE ALPES AUVERGNE le: EXECUTOIRE + COPIE Me Yann GUITTET de la SELARL ISEE - 228 Me Muriel LINARES de la SELARL TILSITT AVOCATS - 1635 REPUBLIQUE FRANCAISE

[E] [N] Assisté de Maître Murielle LHONI avocat commis d’office, En présence de Mme [G] [I], interprète en langue arabe, __________________________________________________________________________ DEROULEMENT

audience du 25 mars 2026, en chambre du conseil par application des dispositions des articles 435 du code de procédure civile et R142-10-9 et R.142-16 du code de la sécurité sociale, en présence de Madame Muriel

DOSSIER N° : N° RG 24/00165 - N° Portalis DBXI-W-B7I-DHMU Nature de l’affaire : 88G Autres demandes contre un organisme                                0A COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Madame Muriel

FAF – PRO et à MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, assureur garantie décénale et responsabilité civile professionnelle de la S.A.S.U.

Concernant le FAP, celui-ci est obturé par la calamine au-delà des tolérances constructeur. La responsabilité de M.

RG 24/01708 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4ACJ N° de MINUTE : 3/2024 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 29 avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [U] [X] [Z] [I], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Muriel

YOTA [Adresse 2] [Adresse 2] Rep/assistant : Me Muriel GESTAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS: Monsieur [F] [Y] né le 12 Janvier 1976 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] Monsieur [M]

audience du 25 mars 2026, en chambre du conseil par application des dispositions des articles 435 du code de procédure civile et R142-10-9 et R.142-16 du code de la sécurité sociale, en présence de Madame Muriel

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Maîtres Rachel HARZIC, Muriel KAHN HERRMANN, Hélène BLANC, Nathalie KILO, Charles de CORBIÈRE Copie Exécutoire délivrée

audience du 25 mars 2026, en chambre du conseil par application des dispositions des articles 435 du code de procédure civile et R142-10-9 et R.142-16 du code de la sécurité sociale, en présence de Madame Muriel

audience du 25 mars 2026, en chambre du conseil par application des dispositions des articles 435 du code de procédure civile et R142-10-9 et R.142-16 du code de la sécurité sociale, en présence de Madame Muriel

audience du 25 mars 2026, en chambre du conseil par application des dispositions des articles 435 du code de procédure civile et R142-10-9 et R.142-16 du code de la sécurité sociale, en présence de Madame Muriel

CHAPUT de la SCP TOUBHANS - D’HIEUX-LARDON - CHAPUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P304 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Laure BERNARD, Vice-Présidente Monsieur Julien FEVRIER, Juge Madame Muriel