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379 résultats pour « Muscillo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

6967eb1ccdc6046d474fcf15

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[B] [Y] comporte bien des contraintes musculo-tendineuses particulièrement fortes avec manutention de charges lourdes et utilisation d'outils vibrants portatifs, les contraintes musculo-tendineuses portant

Source officielle

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TJ

J.L.D.

6786b67edf5b5c7d10ca51dc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

maintien de la mesure, Vu le refus de Madame [S] [E] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître MUSCILLO

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb802cdc6046d47c21788

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

en soutenant ses écritures datées du 19 décembre 2025 de : A titre principal, - RECONNAÎTRE le caractère professionnel de la maladie de Monsieur [N] dans le dossier n° 222404139 - tendinopathie des muscles

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb820cdc6046d47c219bf

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

en soutenant ses écritures datées du 19 décembre 2025 de : A titre principal, - RECONNAÎTRE le caractère professionnel de la maladie de Monsieur [T] dans le dossier n° 220405138 - tendinopathie des muscles

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb824cdc6046d47c21a17

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

caisse primaire d’assurance maladie des Bouches-du-Rhône, ci-après désignée la Caisse, lui refusant la reconnaissance de la maladie professionnelle déclarée le 26 avril 2022, à type de tendinopathie des muscles

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb828cdc6046d47c21a7d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

en soutenant ses écritures datées du 19 décembre 2025 de : A titre principal, - RECONNAÎTRE le caractère professionnel de la maladie de Monsieur [V] dans le dossier n° 220404131 - tendinopathie des muscles

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786b67edf5b5c7d10ca51e4

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

santé de Madame [M] [X] épouse [W] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître MUSCILLO

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b7082cdc6046d471e2a38

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Suivant certificat médical établi le lendemain de l’accident, Madame [V] [A] a présenté une contracture des muscles sternocléidomastoïdiens, ainsi qu’une contracture des muscles dorsaux.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e7a4d7033cf481c39a281d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

L'épicondylite fait partie des troubles musculo-squelettiques du membre supérieur.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6581e82a3ea7c8c1124f2ed9

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le certificat médical initial, prescrivant un arrêt de travail jusqu’au 3 mars 2020, mentionne une contusion musculaire de la région lombaire, une lésion musculo-tendineuse des muscles de la loge antérieure

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TJ

J.L.D.

6786b6b3df5b5c7d10ca5361

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le 14 Janvier 2025 Le Président Emmanuelle WIDMANN - Copie de l’ordonnance remise en main propre à l’avocat de permanence Me Raphaël MUSCILLO le 14 Janvier 2025 - Copie de l’ordonnance transmise

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f567e2bbf04ef7857ba966

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

E] [H] né le 28 Avril 2004 à [Localité 1] (MAROC) se disant [F] [V] né en 2005 préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent, assisté de son conseil Me Raphaël MUSCILLO

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e558fb0e2901d10fa367ba

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de LYON, [E] [L] [Z] né le 15 Juin 1994 à [Localité 1] (GUINEE) préalablement avisé , actuellement maintenu en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Raphaël MUSCILLO

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TJ

J.L.D.

67f567ebbbf04ef7857baa14

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

se disant [C] [H] né le 09 Septembre 1992 à [Localité 3] (ALGÉRIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Raphaël MUSCILLO

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e558f80e2901d10fa366d2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

barreau de LYON, [V] [M] né le 21 Juillet 2002 à [Localité 1] (ALGÉRIE) préalablement avisé, actuellement maintenu en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Raphaël MUSCILLO

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TJ

1ère Chambre

6868041b4965b5d9df2a353b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

; DECLARER la société SPORT BIEN ETRE ET MUSCULATION responsable de ses préjudices ; ORDONNER une mesure d’expertise médicale ; CONDAMNER la société SPORT BIEN ETRE ET MUSCULATION et la SA ALLIANZ

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TJ

J.L.D.

6786b686df5b5c7d10ca52bc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

l’état de santé de Madame [G] [H] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître MUSCILLO

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TJ

Référés Cabinet 1

69dd3cf3cdc6046d471f5a19

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le certificat médical initial dressé le 18/06/2025 par le docteur [T] [C], médecin généraliste fait état de : Concernant [Z] [Q] : « cervico-dorso-lombalgie non déficitaire ; contracture muscles paravertébraux

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978ab19a7f19a78305aa7

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le certificat médical initial établi le 13 octobre 2018 fait état des constatations médicales suivantes "épaule droite : lésion musculo-tendineuse ; lésion musculo-tendineuse de la coiffe des rotateurs

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TJ

Service des référés

677ecfefb01eea4cf01a4400

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

MUTILOR [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Marine PARMENTIER de la SELARL WOOG & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0283 DEFENDERESSE La société ROSE MARINA [Adresse 4] [Localité

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