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3 439 résultats pour « Muscillo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722efcd58014677403675

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

Y... avait prescrit à Mlle Z... la rééducation du membre inférieur avec travail de la flexion-extension et musculation du quadriceps et des muscles ischio-jambiers et non du genou seul; que pour considérer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01278

Cassation

7 décembre 2022

7 décembre 2022

squelettiques dès lors que la salariée compensait avec son bras valide le handicap affectant sa main droite, les muscles étant ainsi sollicités d'une manière asymétrique et anti-fonctionnelle, la cour

Source officielle
CC

soc

613721a5cd580146773f599b

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

suivant des programmes personnalisés ; qu'en énonçant cependant qu'elle aurait pu être affectée à la surveillance de la salle de musculation pendant les heures creuses, les juges du fond ont dénaturé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200208

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

si ce n'est à l'occasion de rencontres amicales, la cour d'appel qui a subordonné l'indemnisation de ce préjudice à l'exercice d'une activité sportive dans le cadre d'une salle de sport et/ou de musculation

Source officielle
CC

soc

6137229bcd580146773ff065

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

X... a effectué une intervention "musclée" le 12 septembre 1992 ; Mais attendu que le moyen, qui se borne à remettre en discussion les éléments de fait et de preuve appréciés par les juges du fond,

Source officielle
CC

cr

61372645cd5801467742443d

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

consommateur ne peut avoir l'impression d'acheter une substance présentant toutes les garanties liées à un médicament ; que la notice se réfère à la notion de soulagement de maux de tête ou de raideur des muscles

Source officielle
CC

comm

61372425cd58014677412e2c

Cassation

31 mars 2004

31 mars 2004

à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen : 1 / que la cour d'appel a dénaturé ses conclusions, lesquelles n'invoquaient pas l'illégalité de l'association "Halte garderie les petits musclés

Source officielle
CC

civ1

60794df19ba5988459c48bfa

Cassation

8 février 2005

8 février 2005

X... avait les artères, nerfs et muscles du bras sectionnés par les bris de la vitre, ce dont il résultait que la vitre avait été l'instrument du dommage n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101043

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

X... a présenté une lésion liée à la section des nerfs musculo-cutané et médian ; qu'il a assigné en responsabilité et indemnisation M.

Source officielle
CC

cr

61372609cd580146774227b1

Cassation

14 décembre 1999

14 décembre 1999

partir de juin 1996, mais que concurremment les publicités, parfois faxées aux débiteurs (dossier UFATA par exemple), présentant toujours San Valeri Organisation comme le "Leader du recouvrement" "musclé

Source officielle
CC

civ3

613723aecd5801467740ce11

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

organisé en copropriété, qu'il constitue un sous-ensemble de locaux loués et que certains locaux sont accessibles à des non-résidents de l'hôtel tels que restaurant, piano-bar, piscine, sauna, salle de musculation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00626

Cassation

23 mars 2016

23 mars 2016

et de responsable de l'activité de musculation, leurs rémunérations étant déduites de la subvention aux activités sociales et culturelles versée par la SNCF au CER ; que ces deux salariés ont été élus

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Philippe X

6137263fcd58014677424144

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

que la Cour ne pouvait, sans se contredire ni violer l'article 593 du code de procédure pénale, constater tour à tour que le baume asiatique était présenté comme ayant pour effet de décontracter les muscles

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05843

Cassation

17 janvier 2017

17 janvier 2017

mécaniquement (VSM) prévue au point 1.14 de l'annexe du règlement (CE) n° 853/2004 comprend deux notions : - le désossage à l'aide de moyens mécaniques, - la destruction de la structure fibreuse des muscles

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02210

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

d'évolution technique particulière puisqu'il s'agissait d'une activité essentiellement artisanale, et affirmait avec offre de preuve que la formation geste et posture concernait la prévention des troubles musculo-squelettiques

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd98844414aa6787ed02367

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Le certificat médical initial établi le 25 septembre 2012 par le médecin du service des urgences du Pôle santé Sarthe et Loir fait état des éléments suivants : ' Epaule gauche : lésion musculo-tendineuse

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200364

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

- doter les salariés de chaussures de travail avec semelles anti-dérapantes conformes à la norme EN 347. 2- Risque de troubles musculo-squelettiques (TMS), dans un délai de 4 mois Mettre à disposition

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00850

Cassation

28 mai 2019

28 mai 2019

société CELVIA fait valoir que les omoplates de dinde utilisées pour la fabrication de "nuggets" et de "cordons bleus" seraient de la viande classique et non de la VSM, dès lors que comportant leurs muscles

Source officielle
CC

cr

B, en date du 14 décembre 1990 qui, dans la procédure suiviec/Jamaa OUDAALI du chef de blessures involontaires

613724a4cd580146774172b9

Cassation

30 janvier 1992

30 janvier 1992

souffert d'un état de santé altéré par une dépression ; que le docteur Y..., médecin personnel d'Alain X..., indique, dans un certificat du 16 octobre 1985, que ce dernier a présenté une hernie des muscles

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR03048

Cassation

28 janvier 2020

28 janvier 2020

fines tranches ; qu'en ayant retenu la société Carrefour Marchandises Internationales dans les liens de la prévention, après avoir pourtant retenu cette définition, qui désignait une forme et non un muscle

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MUSCILLO INVESTISSEMENT

SIREN 888078946Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

09/06/2026

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Créations

MUSCILLO, Franck

SIREN 514586098Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

18/03/2026

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Radiations

MUSCILLO, Romain

SIREN 904451838Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

16/01/2026

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Immatriculations

SCI MUSCILLO GESTION IMMOBILIERE

SIREN 888576246Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

18/07/2025

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Immatriculations

MUSCILLO GESTION PRO

SIREN 927660787Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

18/07/2025

Voir →